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Portail du gouvernement ouvert

Veuillez noter que le Portail d’information ouverte contient un échantillon de publications et de ressources d’information du gouvernement du Canada. Pour consulter d’autres ressources, veuillez visiter Publications du gouvernement du Canada et Bibliothèque et Archives Canada.

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496 dossiers trouvés
  • Information ouverte

    Analyse de laboratoire du potentiel incendiaire des cigarettes

    Depuis octobre 2005, Santé Canada surveille le respect du Règlement sur le potentiel incendiaire des cigarettes. Le tableau suivant contient les résultats des analyses de laboratoire des échantillons recueillis par Santé Canada.
    Organisation:
    Santé Canada
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    • HTML
  • Information ouverte

    Cigarettes à potentiel incendiaire réduit

    Santé Canada demande qu'on amenuise la capacité des cigarettes fabriquées ou importées pour la vente au Canada à mettre le feu aux meubles rembourrés, aux matelas et à la literie.
    Organisation:
    Santé Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Information ouverte

    Étiquetage des cosmétiques – Sécurité des produits de consommation

    L'étiquette des cosmétiques contient de l'information qui aide le consommateur à faire des choix éclairés au sujet des produits qu'ils utilisent, comment utiliser ces produits de façon sécuritaire et comment communiquer avec le fabricant s'il a des questions.
    Organisation:
    Santé Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Information ouverte

    Directive à l'intention de l'industrie - Danger pour la santé ou la sécurité ...

    Le présent document fournit à l'industrie de l'information générale sur les facteurs dont Santé Canada tient compte lorsqu'il tente de déterminer si un produit de consommation présente un « danger pour la santé ou la sécurité humaines »; comment cette détermination influe sur les mesures prises...
    Organisation:
    Santé Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Information ouverte

    Évaluation des risques pour la santé humaine du dioxyde d'azote ambiant

    Le présent rapport, intitulé Évaluation des risques pour la santé humaine du dioxyde d'azote (NO2) ambiant et préparé par la Section sur l'évaluation de la qualité de l'air de Santé Canada, est un examen exhaustif de la science la plus pertinente liée à la santé et à l'exposition à ce polluant...
    Organisation:
    Santé Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Information ouverte

    Évaluation des risques pour la santé humaine du dioxyde de soufre : sommaire

    Santé Canada a entrepris une évaluation des risques pour la santé concernant le dioxyde de soufre (SO2) en 2012, dont le but premier était de mettre à jour les renseignements disponibles sur les effets nocifs pour la santé humaine du SO2 et de déterminer les niveaux d'exposition actuels au Canada...
    Organisation:
    Santé Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
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