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12 dossiers trouvés
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    Permis de conduire

    Titulaires de permis de conduire autorisés à circuler en date du 1ᵉʳ juin de chaque année.
    Organisation:
    Gouvernement et municipalités du Québec
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    Gouvernement et municipalités du Québec
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    Véhicules et équipements

    Liste des véhicules et des équipements qui appartiennent à la ville
    Organisation:
    Gouvernement et municipalités du Québec
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    Gouvernement et municipalités du Québec
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    Avis de non-conformité Contrôle routier

    Le jeu de données regroupe, pour une année civile, les avis de non-conformités émis lors des interventions de contrôle du transport routier (sur route). Chacune des occurrences présente les données d'une seule ANC. L'identifiant de l'intervention (ident_intrt) présent à ce jeu de données permet...
    Organisation:
    Gouvernement et municipalités du Québec
    Publiée par:
    Gouvernement et municipalités du Québec
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    Blessures indemnisation

    Ce jeu de données présente le détail des blessures subies par les personnes accidentées ayant fait une demande d’indemnisation à la Société durant l’année civile considérée. Ce sont des demandes d’indemnisation acceptées par la Société et pour lesquelles des blessures ont été inscrites au dossier.
    Organisation:
    Gouvernement et municipalités du Québec
    Publiée par:
    Gouvernement et municipalités du Québec
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    Rapports d'accident

    Données issues des rapports d’accident remplis par les policiers, incluant notamment le moment, le lieu, la gravité de l’accident de même que le type des véhicules impliqués.
    Organisation:
    Gouvernement et municipalités du Québec
    Publiée par:
    Gouvernement et municipalités du Québec
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    Constats d'infraction émis par Contrôle routier Québec

    Données issues des constats d'infractions émis lors des interventions de Contrôle routier Québec, sur route ou en entreprise.
    Organisation:
    Gouvernement et municipalités du Québec
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    Gouvernement et municipalités du Québec
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    Interventions de contrôle du transport routier

    Données portant sur les interventions effectuées par Contrôle routier Québec, sur route ou en entreprise.
    Organisation:
    Gouvernement et municipalités du Québec
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    Gouvernement et municipalités du Québec
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    Dossiers indemnisation

    Le jeu de données des dossiers d’indemnisation présente les demandes d’indemnisation d’une année civile. Contrairement aux données statistiques des publications officielles, on présente ici uniquement les demandes d’indemnisation acceptées par la Société et pour lesquelles une indemnisation a été...
    Organisation:
    Gouvernement et municipalités du Québec
    Publiée par:
    Gouvernement et municipalités du Québec
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    Véhicules en circulation

    Nombre de véhicules autorisés à circuler au Québec, autant pour les véhicules routiers que pour les véhicules conçus pour la circulation hors route.
    Organisation:
    Gouvernement et municipalités du Québec
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    Gouvernement et municipalités du Québec
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    Kilométrage du budget d'exploitation du métro

    Ensemble de données décrivant le kilométrage calculé pour la préparation du budget d'exploitation du métro de la Société de transport de Montréal. Si vous avez des questions sur cet ensemble, veuillez communiquer avec la Société de transport de Montréal à l'adresse :ccia@stm.info
    Organisation:
    Gouvernement et municipalités du Québec
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    Gouvernement et municipalités du Québec
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