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Portail du gouvernement ouvert

Veuillez noter que le Portail d’information ouverte contient un échantillon de publications et de ressources d’information du gouvernement du Canada. Pour consulter d’autres ressources, veuillez visiter Publications du gouvernement du Canada et Bibliothèque et Archives Canada.

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14 dossiers trouvés
  • Données ouvertes

    NuSEDS - Base de donnèe d'échappement du saumon

    Les données sur les échappées du saumon forment un important savoir ministériel qui doit être maintenu adéquatement et demeurer accessible. La base de données Salmon Escapement Database (NuSEDs) est la base de données centrale de la Région du Pacifique de Pêches et Océans Canada (MPO) qui...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
    • RTF
    • XLS
  • Données ouvertes

    Dindon et produits de dindon

    L'ensemble de données fournit des renseignements officiels du gouvernement du Canada sur les importations de dindon et produits de dindon au Canada soumis aux contrôles prévus par la Loi sur les licences d'exportation et d'importation du Canada (LLEI). Les rapports disponibles fournissent des...
    Organisation:
    Affaires mondiales Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
  • Données ouvertes

    Divulgation des marchés de services juridiques

    Le 23 mars 2004, le gouvernement a annoncé une nouvelle politique concernant la publication obligatoire des marchés de plus de 10 000 $. À l'époque, certains types de marchés étaient exclus des exigences en matière de divulgation proactive, principalement les marchés de services juridiques. Le...
    Organisation:
    Ministère de la Justice Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Information ouverte

    Lois linguistiques du Canada annotées — Lois constitutionnelles, fédérales, p...

    L’ouvrage Lois linguistiques annotées du Canada est un outil de référence juridique complet et évolutif. Il répertorie toutes les lois constitutionnelles, fédérales, provinciales et territoriales qui touchent, en tout ou en partie, à l’utilisation des langues au sein des institutions...
    Organisation:
    Ministère de la Justice Canada
    Formats des ressources:
    • PDF/A-1
    • HTML
    • PDF
  • Données ouvertes

    Requète de publication auprès du Programme des droits de la personne

    Patrimoine canadien s'est engagé à partager ses produits de recherche internes en tant qu'engagement à ouvrir la recherche, l'un des piliers de sa stratégie pour un gouvernement ouvert. Ces données indiquent le nombre de demandes de copies de la Déclaration canadienne des droits, de la Charte et...
    Organisation:
    Patrimoine canadien
    Formats des ressources:
    • CSV
  • Données ouvertes

    Loi sur le lobbying - Titulaires de charge publique désigné (TCPD) à AMC

    Les personnes figurant sur la liste suivante ont été identifiées, aux fins des paragraphes 2.1 et 12.c.1 de La loi sur le Lobbying, comme titulaires de charge publique désignés (TCPD). Il leur est interdit à ce titre, de faire du lobbying auprès du gouvernement fédéral durant une période de...
    Organisation:
    Affaires mondiales Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
  • Information ouverte

    Rapports Financiers Trimesteriels

    Le rapport financier trimestriel est accompagné de renseignements financiers et d’un énoncé. Les renseignements financiers comportent un état des autorisations et un tableau des dépenses budgétaires ministérielles par article courant qui comprend des renseignements sur le trimestre visé et sur la...
    Organisation:
    Ministère de la Justice Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Données ouvertes

    Rapport sur le boeuf et le veau

    Les données contenues dans ce jeu sont fournies par les Services d’administration et de technologie (TIA). Ce jeu de données fournit des informations officielles du gouvernement du Canada concernant les importations produits de boeuf et le veau au Canada, soumises à des contrôles en vertu de la...
    Organisation:
    Affaires mondiales Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
  • Données ouvertes

    Œufs et ovoproduits

    L'ensemble de données fournit des renseignements officiels du gouvernement du Canada sur les importations d'œufs et d'ovoproduits au Canada, soumis aux contrôles prévus par la Loi sur les licences d'exportation et d'importation du Canada (LLEI). Les rapports disponibles fournissent des données...
    Organisation:
    Affaires mondiales Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
  • Données ouvertes

    Rapport dinde

    Les données contenues dans ce jeu sont fournies par les Services d’administration et de technologie (TIA). Ce jeu de données fournit des informations officielles du gouvernement du Canada concernant les importations produits de dinde au Canada, soumises à des contrôles en vertu de la Loi sur les...
    Organisation:
    Affaires mondiales Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
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