Portail du gouvernement ouvert

Les données sur les échappées du saumon forment un important savoir ministériel qui doit être maintenu adéquatement et demeurer accessible. La base de données Salmon Escapement Database (NuSEDs) est la base de données centrale de la Région du Pacifique de Pêches et Océans Canada (MPO) qui...

L'ensemble de données fournit des renseignements officiels du gouvernement du Canada sur les importations de dindon et produits de dindon au Canada soumis aux contrôles prévus par la Loi sur les licences d'exportation et d'importation du Canada (LLEI). Les rapports disponibles fournissent des...

Le 23 mars 2004, le gouvernement a annoncé une nouvelle politique concernant la publication obligatoire des marchés de plus de 10 000 $. À l'époque, certains types de marchés étaient exclus des exigences en matière de divulgation proactive, principalement les marchés de services juridiques. Le...

Patrimoine canadien s'est engagé à partager ses produits de recherche internes en tant qu'engagement à ouvrir la recherche, l'un des piliers de sa stratégie pour un gouvernement ouvert. Ces données indiquent le nombre de demandes de copies de la Déclaration canadienne des droits, de la Charte et...

Les personnes figurant sur la liste suivante ont été identifiées, aux fins des paragraphes 2.1 et 12.c.1 de La loi sur le Lobbying, comme titulaires de charge publique désignés (TCPD). Il leur est interdit à ce titre, de faire du lobbying auprès du gouvernement fédéral durant une période de...

Les données contenues dans ce jeu sont fournies par les Services d’administration et de technologie (TIA). Ce jeu de données fournit des informations officielles du gouvernement du Canada concernant les importations produits de boeuf et le veau au Canada, soumises à des contrôles en vertu de la...

L'ensemble de données fournit des renseignements officiels du gouvernement du Canada sur les importations d'œufs et d'ovoproduits au Canada, soumis aux contrôles prévus par la Loi sur les licences d'exportation et d'importation du Canada (LLEI). Les rapports disponibles fournissent des données...

Les données contenues dans ce jeu sont fournies par les Services d’administration et de technologie (TIA). Ce jeu de données fournit des informations officielles du gouvernement du Canada concernant les importations produits de dinde au Canada, soumises à des contrôles en vertu de la Loi sur les...

Répartis dans plus de 150 bureaux au Canada et dans le monde, nos délégués commerciaux fournissent conseils et outils en résolution de problème, que ce soit pour vos exportations, votre recherche de partenariats ou vos investissements à l'étranger. Ce jeu de données incluent les noms, la...

Niveau d'utilisation les 96 à 104 de la Liste des marchandises d'importation contrôlée (LMIC), à savoir le poulet et les produits à base de poulet qui sont classés aux positions tarifaires 01.05, 02.07, 02.09, 02.10, 16.01 et 16.02 de la liste des dispositions tarifaires de l'annexe du Tarif des...