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    Base nationale de données sur les collisions

    Base nationale de données sur les collisions (BNDC) s'agit d'une base de données de toutes les collisions automobiles ayant fait l'objet d'un rapport de police et étant survenues sur les routes publiques du Canada. Les variables sélectionnées (données) en relation avec les collisions mortelles et...
    Organisation:
    Transports Canada
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    Inventaire des passages à niveau

    Information : La liste des passages à niveau qui est produite par ce système fournit un inventaire des endroits et des caractéristiques des passages à niveau au Canada. Ce n’est qu’une partie de l’information qu’utilise le Programme de surveillance de la Sécurité ferroviaire pour évaluer le...
    Organisation:
    Transports Canada
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    Architecture d'alignement des programmes de Transports Canada

    L'Architecture d'alignement des programmes présente un inventaire structuré des programmes de Transports Canada conformément à la Politique du CT sur la structure de gestion des ressources et des résultats.
    Organisation:
    Transports Canada
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    Installations de wagons-citernes inscrites

    Installations de wagons-citernes inscrites conformément à la norme TP14877 (Contenants pour le transport de marchandises dangereuses par chemin de fer, une norme de Transports Canada).
    Organisation:
    Transports Canada
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    Installations de citernes routières et amovibles

    Installations de citernes routières et amovibles inscrites conformément à la norme CSA B620 de l'Association canadienne de normalisation (CSA).
    Organisation:
    Transports Canada
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    Annexe 1 du Règlement sur le transport de marchandises dangereuses

    L'annexe 1 du Règlement sur le transport de marchandises dangereuses constitue un vaste jeu de données qui comprend l'information suivante : le numéro UN, l'appellation réglementaire et la description, la classe, le groupe d'emballage/la catégorie, les dispositions particulières, la quantité...
    Organisation:
    Transports Canada
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    Système de compte rendu quotidien des événements de l'Aviation civile

    Le système vise à fournir des renseignements de base sur les événements qui impliquent tout aéronef immatriculé au Canada ainsi que les événements qui se déroulent aux aéroports canadiens, dans l’espace aérien canadien souverain ou dans l’espace aérien international pour lequel le Canada assume...
    Organisation:
    Transports Canada
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    Constructeurs étrangers de véhicules neufs aux spécifications canadiennes enr...

    Cette liste permet à l’Agence des services frontaliers du Canada d’identifier les importateurs commerciaux de moins de 2,500 véhicules neufs par année (neuf = n'ayant jamais été la propriété de quiconque ou immatriculés), entièrement conformes aux spécifications canadiennes présenté aux points...
    Organisation:
    Transports Canada
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You can also access this registry using the API (see Documentation de l'API).