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16 dossiers trouvés
  • Données ouvertes

    Installations de wagons-citernes inscrites

    Installations de wagons-citernes inscrites conformément à la norme TP14877 (Contenants pour le transport de marchandises dangereuses par chemin de fer, une norme de Transports Canada).
    Organisation:
    Transports Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
    • TXT
  • Données ouvertes

    Installations de citernes routières et amovibles

    Installations de citernes routières et amovibles inscrites conformément à la norme CSA B620 de l'Association canadienne de normalisation (CSA).
    Organisation:
    Transports Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
    • TXT
  • Données ouvertes

    Annexe 1 du Règlement sur le transport de marchandises dangereuses

    L'annexe 1 du Règlement sur le transport de marchandises dangereuses constitue un vaste jeu de données qui comprend l'information suivante : le numéro UN, l'appellation réglementaire et la description, la classe, le groupe d'emballage/la catégorie, les dispositions particulières, la quantité...
    Organisation:
    Transports Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
    • TXT
    • XML
  • Données ouvertes

    Système de compte rendu quotidien des événements de l'Aviation civile

    Le système vise à fournir des renseignements de base sur les événements qui impliquent tout aéronef immatriculé au Canada ainsi que les événements qui se déroulent aux aéroports canadiens, dans l’espace aérien canadien souverain ou dans l’espace aérien international pour lequel le Canada assume...
    Organisation:
    Transports Canada
    Formats des ressources:
    • TXT
    • CSV
  • Données ouvertes

    Constructeurs étrangers de véhicules neufs aux spécifications canadiennes enr...

    Cette liste permet à l’Agence des services frontaliers du Canada d’identifier les importateurs commerciaux de moins de 2,500 véhicules neufs par année (neuf = n'ayant jamais été la propriété de quiconque ou immatriculés), entièrement conformes aux spécifications canadiennes présenté aux points...
    Organisation:
    Transports Canada
    Formats des ressources:
    • XML
    • CSV
    • TXT
  • Données ouvertes

    Installations de reconditionnement des fûts

    Installations de reconditionnement des fûts inscrites conformément à la norme CAN/CGSB 43.126 du Norme nationale du Canada (CAN) et l'Office des normes générales du Canada (CGSB).
    Organisation:
    Transports Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
    • TXT
  • Données ouvertes

    Fabricants de tubes et de bouteilles à gaz inscrites conformément à la norme ...

    Un certificat d'inscription est délivré aux fabricants de bouteilles à gaz ou de tubes respectant les spécifications de Transports Canada et qui sont conformes aux exigences de la norme CSA B339 de l'Association canadienne de normalisation (CSA). La marque déposée du fabricant figurant sur le...
    Organisation:
    Transports Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
    • TXT
You can also access this registry using the API (see Documentation de l'API).