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La liste des passages à niveau qui est produite par ce système fournit un inventaire des endroits et des caractéristiques des passages à niveau au Canada. Ce n’est qu’une partie de l’information qu’utilise le Programme de surveillance de la Sécurité ferroviaire pour évaluer le risque et la...

L'annexe 1 du Règlement sur le transport de marchandises dangereuses constitue un vaste jeu de données qui comprend l'information suivante : le numéro UN, l'appellation réglementaire et la description, la classe, le groupe d'emballage/la catégorie, les dispositions particulières, la quantité...

Cette liste permet à l’Agence des services frontaliers du Canada d’identifier les importateurs commerciaux de moins de 2,500 véhicules neufs par année (neuf = n'ayant jamais été la propriété de quiconque ou immatriculés), entièrement conformes aux spécifications canadiennes présenté aux points...

Afin d'identifier les compagnies au Canada qui construisent des véhicules en conformité avec les exigences de la Loi sur la sécurité automobile et son Règlement, Transports Canada a compilé une liste de ces compagnies pas classe qui se sont enregistrées auprès de ce département et autorisées à...

Le Registre des petits bâtiments inclus information sur les petits bâtiments autres que les embarcations de plaisance équipés d'un moteur de 10 chevaux vapeur (7,5 kW) ou plus et les embarcations fluviales commerciales. L'immatriculation pour les petits bâtiments autres que des embarcations de...

Le registre canadien d’immatriculation des bâtiments inclus information sur l’Immatriculation des bâtiments au Canada. L'immatriculation est un système de titres permettant de déterminer à qui appartient le bâtiment. Il est de nature similaire aux systèmes de titres s'appliquant à...

Le fichier contient l'information sur la marque, l'aéronef et les propriétaires des tous les aéronefs immatriculer aux Canada

La Banque de données des rappels de la sécurité routière est utilisée par la Division des enquêtes sur les défauts et rappels de Transports Canada pour enregistrer et publier les rappels de véhicules, de pneus et de sièges d'auto pour enfants. L'ensemble de données comprend tous les rappels des...

La Banque de données des rappels de la sécurité routière est utilisée par la Division des enquêtes sur les défauts et rappels de Transports Canada pour enregistrer et publier les rappels de véhicules, de pneus et de sièges d'auto pour enfants. L'API exclut toutes les données de rappel « sans...

RRN tel qu'accepté officiellement par le Conseil des ministres, la cartographie par Transports Canada.

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