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17 dossiers trouvés
  • Divulgation proactive

    Comparution de l’honorable Steven Guilbeault devant le comité permanent du Pa...

    Cahier d'information utilisée par l’honorable Steven Guilbeault devant le comité permanent du Patrimoine canadien, étude du Projet de loi C-10, Loi modifiant la Loi sur la radiodiffusion et apportant des modifications connexes et corrélatives à d'autres lois
    Organisation:
    Patrimoine canadien
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Divulgation proactive

    Comparution de l’hon. Bardish chagger, devant le comité permanent de l'accès ...

    Cahier d'information utilisée par l’hon. Bardish chagger, devant le comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique étude visant à examiner les mesures en place pour prévenir les conflits d’intérêts.
    Organisation:
    Patrimoine canadien
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Information ouverte

    Indice du classement olympique 2018

    L’Indice du classement olympique (l’Indice) est un produit de Sport Canada fondé sur des données recueillies et compilées à l’aide de la base de données Statistiques pour le traitement et l’analyse technique en matière de sport (STATS). L’Indice offre un système qui permet d’établir le classement...
    Organisation:
    Patrimoine canadien
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
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