Portail du gouvernement ouvert

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10 dossiers trouvés
  • Fédérale

    Plan de mise en oeuvre pour un gouvernement ouvert - Commission des libératio...

    Ce document décrit le plan de notre ministère en vue d’exécuter des activités et des produits livrables qui satisfont aux exigences de la Directive sur le gouvernement ouvert afin d’en arriver à la pleine conformité d’ici à la date limite de la mise en œuvre, en mars 2020.
    Organisation:
    Commission des libérations conditionnelles du Canada
    Formats des ressources:
    • DOCX
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    Examen de l’approche de l’excellence ciblée de Sport Canada

    Le présent rapport expose les résultats découlant d’un examen s’attachant à l’approche ciblée du financement de l’excellence qu’a adoptée le gouvernement du Canada pour les sports olympiques et paralympiques.
    Organisation:
    Patrimoine canadien
    Formats des ressources:
    • PDF
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    Rapport annuel sur les langues officielles

    La promotion du bilinguisme et le développement de communautés de langue officielle en situation minoritaire au Canada comptent parmi les éléments clés de notre réussite. Ce rapport présente plusieurs des mesures que le gouvernement du Canada et ses institutions fédérales ont entreprises en...
    Organisation:
    Patrimoine canadien
    Formats des ressources:
    • PDF
  • Fédérale

    Consultations pancanadiennes sur les langues officielles 2016

    Le 17 juin 2016, la ministre du Patrimoine canadien (Ministre), l’Honorable Mélanie Joly, a fait l’annonce du lancement des Consultations pancanadiennes sur les langues officielles 2016 (Consultations). Ces consultations se voulaient une première et importante étape dans la réalisation d’un de...
    Organisation:
    Patrimoine canadien
    Formats des ressources:
    • PDF
  • Fédérale

    Plan pour un gouvernement ouvert - Patrimoine canadien

    Le plan de Patrimoine canadien visant à mener des activités et à obtenir des résultats conformes aux exigences de la Directive sur le gouvernement ouvert, dans le but de s’y conformer pleinement avant la date limite de mise en œuvre, fixée au 31 mars 2020.
    Organisation:
    Patrimoine canadien
    Formats des ressources:
    • PDF
    • DOCX
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  • Fédérale

    Plan de mise en œuvre pour un gouvernement ouvert - Innovation, Sciences et D...

    Ce document décrit le plan de notre ministère en vue d’exécuter des activités et des produits livrables qui satisfont aux exigences de la Directive sur le gouvernement ouvert afin d’en arriver à la pleine conformité d’ici à la date limite de la mise en œuvre, en octobre 2019.
    Organisation:
    Innovation, Sciences et Développement économique Canada
    Formats des ressources:
    • DOCX
    • PDF
    • HTML
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    Plan national d'investissements en infrastructure des Premières nations

    Affaires indiennes et du Nord Canada (AINC), en partenariat avec les Premières nations, élaborent tous les ans un plan d’investissements en infrastructure des Premières nations (PIIPN) pour planifier les investissements de manière stratégique à court et à moyen terme. Ce plan établira les assises...
    Organisation:
    Affaires autochtones et du Nord Canada
    Formats des ressources:
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    • PDF
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    Décision sur l'évaluation environnementale et prochaines étapes en vue de l'a...

    Les documents suivants constituent un résumé du travail accompli durant la saison 2014 et le travail prévu pour 2015. Ces renseignements ont aussi été communiqués lors du forum public à Yellowknife (Territoires-du-Nord-Ouest), le 26 février 2015 : Décision prise concernant l'évaluation...
    Organisation:
    Affaires autochtones et du Nord Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
  • Fédérale

    Les nations

    Une carte de Québec, y compris les communautés autochtones.
    Organisation:
    Affaires autochtones et du Nord Canada
    Formats des ressources:
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    • PDF
  • Fédérale

    Rapport annuel : Pétrole et gaz du Nord.

    Fournit des détails sur l’administration, l’exploration et la mise en valeur des ressources pétrolières et gazières dans les Territoires du Nord-Ouest, au Nunavut et dans les régions extracôtières du Nord. Il porte sur les activités du secteur, la gestion, l’exploration, la mise en valeur et la...
    Organisation:
    Affaires autochtones et du Nord Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
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