Portail du gouvernement ouvert

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74 dossiers trouvés
  • Fédérale

    Rapport du Groupe indépendant d’experts sur le journalisme et la presse écrite

    Le Groupe indépendant d'experts sur le journalisme et la presse écrite présente son rapport final ainsi que des recommandations pour la mise en œuvre efficace et équitable des mesures fiscales à l'appui des médias d'information canadiens énoncées dans le budget de 2019.
    Organisation:
    Patrimoine canadien
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Fédérale

    Plan ministériel 2017-2018 de l'Agence spatiale canadienne

    Les Plans ministériels (PM) et Rapports sur les plans et les priorités (RPP) représentent les plans de dépenses particuliers de chaque ministère et organisme (hors les sociétés d'État). Ces rapports présentent, pour une période de trois ans, des renseignements plus détaillés sur les principales...
    Organisation:
    Agence spatiale canadienne
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
  • Fédérale

    Rapport ministériel sur le rendement 2015-2016 de l’Agence spatiale canadienne

    Les Rapports ministériels sur le rendement (RMR) désignent des comptes rendus que les ministères et organismes particuliers présentent des résultats qu'ils ont atteints contre les attentes de rendement énoncées dans leurs Rapports sur les plans et les priorités (RPP) respectifs. Ces rapports sur...
    Organisation:
    Agence spatiale canadienne
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
  • Fédérale

    Zones de protection marines de la Loi sur les océans

    Les zones de protection marines (ZPM) font partie des outils de gestion spatiale contribuant à améliorer la santé, l'intégrité et la productivité de nos écosystèmes marins et aidant à faire progresser la gestion intégrée des océans. À mesure que le réseau d'aires marines protégées progresse,...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
    Formats des ressources:
    • ESRI REST
    • FGDB/GDB
    • SHP
    • KML
  • Fédérale

    Rapport ministériel sur le rendement 2012-2013 de l’Agence spatiale canadienne

    Les Rapports ministériels sur le rendement (RMR) désignent des comptes rendus que les ministères et organismes particuliers présentent des résultats qu'ils ont atteints contre les attentes de rendement énoncées dans leurs Rapports sur les plans et les priorités (RPP) respectifs. Ces rapports sur...
    Organisation:
    Agence spatiale canadienne
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
  • Fédérale

    État du secteur spatial canadien

    Le Rapport sur l’état du secteur spatial canadien fournit des renseignements factuels sur le secteur spatial canadien. Les renseignements de base qu’il contient portent entre autres sur le nombre d’organismes qui exercent des activités dans le secteur spatial et leur composition, les secteurs...
    Organisation:
    Agence spatiale canadienne
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
  • Fédérale

    Rapports financiers trimestriels 2018-2019 de l'Agence spatiale canadienne

    Ce rapport financier trimestriel a été préparé par la direction tel qu'exigé par l'article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques, et selon les modalités prescrites par le Conseil du Trésor. Ce rapport financier trimestriel devrait être lu de concert avec le Budget principal des...
    Organisation:
    Agence spatiale canadienne
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
  • Fédérale

    Cartographie des débarquements de la pêche côtière du homard et de l'effort d...

    La cartographie des débarquements des pêches et de l'effort de la pêche côtière du homard sur le quadrillage statistique du MPO de la région des Maritimes (2012 à 2014). Le présent rapport décrit une analyse des données provenant des journaux de bord de la pêche côtière au homard dans la région...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
    Formats des ressources:
    • ESRI REST
  • Fédérale

    Atlas des pêches dans la région des Maritimes : cartographie des débarquement...

    La Division de la gestion des côtes et des océans (DGOC) de Pêches et Océans Canada (MPO) dans la région des Maritimes a mis à jour ses cartes des débarquements des pêches pour la période 2010 à 2014. Ces cartes seront utilisées pour : la prise de décisions relatives à la gestion des zones...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
    Formats des ressources:
    • ESRI REST
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