Portail du gouvernement ouvert

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233 dossiers trouvés
  • Fédérale

    Rapport national du Canada - Troisième examen périodique universel

    Le 3e rapport du Canada est une collaboration des gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux. Il donne des exemples de mesures adoptées pour répondre aux enjeux soulevés lors du deuxième examen périodique universel du Canada.
    Organisation:
    Patrimoine canadien
    Formats des ressources:
    • PDF/UA
  • Fédérale

    Charte canadienne des droits et libertés en différentes langues

    Vous pouvez télécharger, sauvegarder et imprimer la Charte canadienne des droits et libertés en différentes langues (format PDF). Les versions autres que l'anglais ou le français sont considérées comme des documents promotionnels; elles ne doivent pas être considérées comme traductions officielles.
    Organisation:
    Patrimoine canadien
    Formats des ressources:
    • PDF/UA
  • Fédérale

    Listes des notes d'information préparées à l'intention du sous-ministre des R...

    Les titres des documents d'information énumérés ci-dessous ont été préparés pour le sous-ministre des Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada. En vertu de la Loi sur l'accès à l'information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels, les informations...
    Organisation:
    Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
  • Fédérale

    Listes des notes d'information préparées à l'intention du ministre des Affair...

    Les titres des documents d'information énumérés ci-dessous ont été préparés pour le ministre des Affaires intergouvernementales et du Nord et du Commerce intérieur. En vertu de la Loi sur l'accès à l'information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels, les informations...
    Organisation:
    Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
  • Fédérale

    Listes des notes d'information préparées à l'intention de la ministre des Re...

    Les titres des documents d'information énumérés ci-dessous ont été préparés pour la ministre des Relations Couronne-Autochtones. En vertu de la Loi sur l'accès à l'information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels, les informations personnelles, confidentielles ou reliées à...
    Organisation:
    Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
  • Fédérale

    Indice de bien-être des communautés

    L'indice de bien-être des communautés (IBC) est une méthode qui permet d'évaluer le bien-être socio-économique des communautés canadiennes. Divers indicateurs socio-économiques de bien-être soit l'éducation, l'activité, le revenu et le logement, sont dérivés à partir du recensement de la...
    Organisation:
    Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
    • WMS
    • ESRI REST
    • WFS
    • KML
  • Fédérale

    Plan de mise en oeuvre pour un gouvernement ouvert - Commission des libératio...

    Ce document décrit le plan de notre ministère en vue d’exécuter des activités et des produits livrables qui satisfont aux exigences de la Directive sur le gouvernement ouvert afin d’en arriver à la pleine conformité d’ici à la date limite de la mise en œuvre, en mars 2020.
    Organisation:
    Commission des libérations conditionnelles du Canada
    Formats des ressources:
    • DOCX
    • PDF
    • HTML
  • Fédérale

    Outil de gestion de l’environnement et des ressources pétrolières (OGERP) – E...

    Le jeu de données Extrême Arctique provient de l’Outil de gestion de l’environnement et des ressources pétrolières (OGERP). L'outil en ligne a été mis hors service en 2019 et les données ont été transférées vers Open Data dans le but de les préserver. Affaires autochtones et du Nord Canada...
    Organisation:
    Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada
    Formats des ressources:
    • WFS
    • FGDB/GDB
    • SHP
    • CSV
    • XML
    • PDF
    • ESRI REST
    • WMS
    • KML
  • Fédérale

    Outil de gestion de l’environnement et des ressources pétrolières (OGERP) – M...

    Le jeu de données Mer de Beaufort et delta du Mackenzie provient de l’Outil de gestion de l’environnement et des ressources pétrolières (OGERP). L'outil en ligne a été mis hors service en 2019 et les données ont été transférées vers Open Data dans le but de les préserver. Affaires autochtones...
    Organisation:
    Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada
    Formats des ressources:
    • WFS
    • FGDB/GDB
    • SHP
    • CSV
    • XML
    • PDF
    • ESRI REST
    • WMS
    • KML
  • Fédérale

    Outil de gestion de l’environnement et des ressources pétrolières (OGERP) – A...

    Le jeu de données Arctique de l'Est provient de l’Outil de gestion de l’environnement et des ressources pétrolières (OGERP). L'outil en ligne a été mis hors service en 2019 et les données ont été transférées vers Open Data dans le but de les préserver. Affaires autochtones et du Nord Canada...
    Organisation:
    Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada
    Formats des ressources:
    • WFS
    • FGDB/GDB
    • SHP
    • CSV
    • XML
    • PDF
    • KML
    • ESRI REST
    • WMS
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