Portail du gouvernement ouvert

Veuillez noter que le Portail d’information ouverte contient un échantillon de publications et de ressources d’information du gouvernement du Canada. Pour consulter d’autres ressources, veuillez visiter Publications du gouvernement du Canada et Bibliothèque et Archives Canada.

Proposez un jeu de données

102 dossiers trouvés
  • Fédérale

    Les résultats liés au rendement de l’audit interne

    L’objectif de la publication des résultats ministériels liés au rendement de l’audit interne, sous la forme de principaux attributs de conformité, consiste à fournir des informations pertinentes aux parties prenantes (par exemple, les Canadiens, les parlementaires) concernant le...
    Organisation:
    Agence spatiale canadienne
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
  • Fédérale

    Rapport national du Canada - Troisième examen périodique universel

    Le 3e rapport du Canada est une collaboration des gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux. Il donne des exemples de mesures adoptées pour répondre aux enjeux soulevés lors du deuxième examen périodique universel du Canada.
    Organisation:
    Patrimoine canadien
    Formats des ressources:
    • PDF/UA
  • Fédérale

    Charte canadienne des droits et libertés en différentes langues

    Vous pouvez télécharger, sauvegarder et imprimer la Charte canadienne des droits et libertés en différentes langues (format PDF). Les versions autres que l'anglais ou le français sont considérées comme des documents promotionnels; elles ne doivent pas être considérées comme traductions officielles.
    Organisation:
    Patrimoine canadien
    Formats des ressources:
    • PDF/UA
  • Fédérale

    Guide sur l’analyse comparative entre les sexes plus (ACS+) et le gouvernemen...

    Le présent guide a été conçu afin d’aider les pays membres du Partenariat pour un gouvernement ouvert à appliquer l’analyse comparative entre les sexes plus (ACS+) à l’ensemble des engagements relatifs au gouvernement ouvert et à garantir que leurs engagements et leurs processus de création...
    Organisation:
    Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
    Formats des ressources:
    • PDF/UA
  • Fédérale

    Plan d’action national du Canada pour un gouvernement ouvert de 2018-2020

    Le quatrième plan du Canada présente 10 nouveaux engagements qui continuent de promouvoir l’ouverture, la transparence et la responsabilisation au sein du gouvernement du Canada. Il a été élaboré en consultation avec plus de 10 000 Canadiens d'un océan à l'autre qui ont formulé leurs idées et...
    Organisation:
    Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
    Formats des ressources:
    • PDF
    • HTML
  • Fédérale

    Plan de mise en oeuvre pour un gouvernement ouvert - Commission des libératio...

    Ce document décrit le plan de notre ministère en vue d’exécuter des activités et des produits livrables qui satisfont aux exigences de la Directive sur le gouvernement ouvert afin d’en arriver à la pleine conformité d’ici à la date limite de la mise en œuvre, en mars 2020.
    Organisation:
    Commission des libérations conditionnelles du Canada
    Formats des ressources:
    • DOCX
    • PDF
    • HTML
  • Fédérale

    Rapport ministériel sur le rendement 2012-2013 de l’Agence spatiale canadienne

    Les Rapports ministériels sur le rendement (RMR) désignent des comptes rendus que les ministères et organismes particuliers présentent des résultats qu'ils ont atteints contre les attentes de rendement énoncées dans leurs Rapports sur les plans et les priorités (RPP) respectifs. Ces rapports sur...
    Organisation:
    Agence spatiale canadienne
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
  • Fédérale

    État du secteur spatial canadien

    Le Rapport sur l’état du secteur spatial canadien fournit des renseignements factuels sur le secteur spatial canadien. Les renseignements de base qu’il contient portent entre autres sur le nombre d’organismes qui exercent des activités dans le secteur spatial et leur composition, les secteurs...
    Organisation:
    Agence spatiale canadienne
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
  • Fédérale

    Rapport annuel concernant la Loi sur la protection des renseignements personnels

    La Loi sur la protection des renseignements personnels (LPRP) (Lois révisées du Canada, chapitre P-21, 1985) a été promulguée le 1er juillet 1983. La LPRP confère aux citoyens canadiens et aux résidents permanents le droit de consulter les renseignements personnels les concernant qui relèvent...
    Organisation:
    Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada
    Formats des ressources:
    • PDF
You can also access this registry using the API (see Documentation de l'API).