Portail du gouvernement ouvert

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274 dossiers trouvés
  • Fédérale

    Charte canadienne des droits et libertés en différentes langues

    Vous pouvez télécharger, sauvegarder et imprimer la Charte canadienne des droits et libertés en différentes langues (format PDF). Les versions autres que l'anglais ou le français sont considérées comme des documents promotionnels; elles ne doivent pas être considérées comme traductions officielles.
    Organisation:
    Patrimoine canadien
    Formats des ressources:
    • PDF/UA
  • Fédérale

    Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) - Base de données...

    Le Canada inspecte régulièrement les titulaires d'homologation qui vendent ou distribuent des produits antiparasitaires. Ces déclarants sont généralement des entreprises propriétaires des homologations de pesticides. Chaque année, l'ARLA inspecte environ 10% des entreprises. Les inspections...
    Organisation:
    Santé Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
    • HTML
  • Fédérale

    Le Tableau de la consommation des aliments (ESCC Nutrition 2015)

    Le Tableau de la consommation alimentaire (TCA) fait état des estimations des apports alimentaires quotidiens (moyennes et centiles) obtenues au moyen de l'enquête sur la santé dans les collectivités canadiennes (ESSC), Nutrition 2015. Les estimations en question ont été produites à trois niveaux...
    Organisation:
    Santé Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
    • TXT
    • HTML
    • XLSX
  • Fédérale

    Analyse par Santé Canada 2018 du contenu radioactif dans les échantillons de ...

    Depuis l'accident nucléaire de Fukushima-Daiichi, le Bureau de la radioprotection (BRP) de Santé Canada a effectué plusieurs analyses du contenu radioactif dans les échantillons de poissons de la côte Ouest du Canada. Le BRP publiera les résultats de ces évaluations dans trois différents fichiers...
    Organisation:
    Santé Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
    • TXT
  • Fédérale

    Analyse par Santé Canada du contenu radioactif dans les échantillons de poiss...

    Depuis l'accident nucléaire de Fukushima-Daiichi, le Bureau de la radioprotection (BRP) de Santé Canada a effectué plusieurs analyses du contenu radioactif dans les échantillons de poissons de la côte Ouest du Canada. Le BRP publiera les résultats de ces évaluations dans trois différents...
    Organisation:
    Santé Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
    • TXT
  • Fédérale

    Plan de mise en oeuvre pour un gouvernement ouvert - Commission des libératio...

    Ce document décrit le plan de notre ministère en vue d’exécuter des activités et des produits livrables qui satisfont aux exigences de la Directive sur le gouvernement ouvert afin d’en arriver à la pleine conformité d’ici à la date limite de la mise en œuvre, en mars 2020.
    Organisation:
    Commission des libérations conditionnelles du Canada
    Formats des ressources:
    • DOCX
    • PDF
    • HTML
  • Fédérale

    Crédit d'impôt pour production cinématographique ou magnétoscopique canadienn...

    Ces listes fournissent les informations suivantes sur les productions pour lesquelles un certificat de production cinématographique ou magnétoscopique canadienne (partie A) (définit au paragraphe 124.5 (1) de la Loi de l'impôt sur le revenu) a été délivré : le titre de la production visée par le...
    Organisation:
    Patrimoine canadien
    Formats des ressources:
    • CSV
    • XLS
    • XLSX
  • Fédérale

    Liste des produits de formulation de l'Agence de réglementation de la lutte a...

    Cet ensemble de données contient la liste des produits de formulation qui sont des constituants des produits antiparasitaires en ce moment homologués au Canada en vertu de la Loi sur les produits antiparasitaires et de ses règlements d'application. Cette liste est mise à jour semestriellement et...
    Organisation:
    Santé Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
    • CSV
    • XLS
  • Fédérale

    Ensemble de données historiques sur les projets

    L'Ensemble de données historiques sur les projets fait état des dépenses liées à la mise en ouvre des projets d'aide du MAECD selon le pays où s'exécute le projet, le secteur, le type de projet et l'organisation partenaire, le tout dans une même source. L'Ensemble de données historiques contient...
    Organisation:
    Affaires mondiales Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
    • HTML
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