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200 dossiers trouvés
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    Plan de surveillance administrative à l'égard des agents pathogènes et des to...

    Le Plan de surveillance administrative présenté se veut un plan de haut niveau qui a pour objet de fournir un aperçu des mécanismes qui sont en place dans un établissement ou une organisation pour permettre une gestion et un contrôle administratifs des risques en matière de biosécurité et de...
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    Agence de la santé publique du Canada
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    Agence de la santé publique du Canada - Cadre de transparence et d’ouverture ...

    L'ASPC a préparé ce Cadre de transparence et d'ouverture en matière de réglementation (CTOR) afin de contribuer à la protection et à la promotion de la santé des Canadiens et à leur confiance dans le système de réglementation, grâce à des communications ouvertes en temps opportun sur des...
    Organisation:
    Agence de la santé publique du Canada
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    Politique en matière de surveillance et vérification de la conformité et des ...

    La politique du Centre en matière de surveillance et de vérification de la conformité et des activités réglementaires axée sur le risque est conforme à la politique de conformité et d’application du Centre, et décrit les critères axés sur le risque qui sont considérés pour déterminer les...
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    Agence de la santé publique du Canada
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    Plan d'action du Cadre réglementaire de transparence et d'ouverture de l'ASPC

    L'ASPC a préparé ce Cadre de transparence et d'ouverture en matière de réglementation (CTOR) afin de contribuer à la protection et à la promotion de la santé des Canadiens et à leur confiance dans le système de réglementation, grâce à des communications ouvertes en temps opportun sur des...
    Organisation:
    Agence de la santé publique du Canada
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    Évaluation des activités de l'Agence de la santé publique du Canada en matièr...

    Cette évaluation porte sur la période du 1er avril 2009 au 31 août 2014 et comprend toutes les activités entreprises par la Division de la migration et de la santé voyage (DMSV) ainsi que celles menées par le Bureau des services de santé à la frontière (BSSF). Elle a été réalisée pour satisfaire...
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    Agence de la santé publique du Canada
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    Politique de conformité et d'application du Centre de la biosûreté

    Le Centre de la biosûreté (le Centre) mène un programme national de conformité et d'application aux termes de la Loi sur les agents pathogènes humains et les toxines (LAPHT), du Règlement sur les agents pathogènes humains et les toxines (RAPHT) et de certaines dispositions de la Loi sur la santé...
    Organisation:
    Agence de la santé publique du Canada
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    Centre de la biosûreté rapport annuel 2016-2017

    Le présent rapport raconte l’histoire de la façon dont le Centre de la biosûreté a pris les mesures nécessaires pour assurer une transition réussie vers un nouveau régime de réglementation en gérant les changements, en promouvant la conformité parmi les parties réglementées et en influençant les...
    Organisation:
    Agence de la santé publique du Canada
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    Directive en matière de biosécurité portant sur le complexe Mycobacterium tub...

    Elle décrit les activités et les types d'échantillons du CMTB qui peuvent être manipulés au NC2 avec des exigences supplémentaires en matière de confinement physique et de pratiques opérationnelles. La Directive en matière de biosécurité portant sur le CMTB doit être utilisée conjointement avec...
    Organisation:
    Agence de la santé publique du Canada
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    Vol 39, no 1, janvier 2019, Promotion de la santé et prévention des maladies ...

    Promotion de la santé et prévention des maladies chroniques au Canada : Recherche, politiques et pratiques (la revue PSPMC) est la revue scientifique mensuelle en ligne de la Direction générale de la promotion de la santé et de la prévention des maladies chroniques de l'Agence de la santé...
    Organisation:
    Agence de la santé publique du Canada
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