Sélection de la langue

Rechercher

Portail du gouvernement ouvert

Veuillez noter que le Portail d’information ouverte contient un échantillon de publications et de ressources d’information du gouvernement du Canada. Pour consulter d’autres ressources, veuillez visiter Publications du gouvernement du Canada et Bibliothèque et Archives Canada.

Proposez un jeu de données

61 dossiers trouvés
  • Information ouverte

    Indice du classement olympique 2018

    L’Indice du classement olympique (l’Indice) est un produit de Sport Canada fondé sur des données recueillies et compilées à l’aide de la base de données Statistiques pour le traitement et l’analyse technique en matière de sport (STATS). L’Indice offre un système qui permet d’établir le classement...
    Organisation:
    Patrimoine canadien
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
  • Divulgation proactive

    Affaires mondiales Canada Rapport sur les frais

    Il s'agit d'un rapport annuel publié conformément à la Loi sur les frais de service qui divulgue des informations relatives aux frais de service relevant du mandat d'Affaires mondiales Canada.
    Organisation:
    Affaires mondiales Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Divulgation proactive

    Rapport Annuel au Parlement de la Commission des libérations conditionnelles ...

    La Loi sur l’accès à l’information donne aux membres du public et aux entreprises le droit légal d’accéder aux dossiers que possède une institution fédérale, sous réserve d’exceptions limitées et précises. La Loi vient s’ajouter à d’autres modalités d’accès à l’information gouvernementale, et...
    Organisation:
    Commission des libérations conditionnelles du Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Divulgation proactive

    Rapport Annuel au Parlement en vertu de la Loi sur la protection des renseign...

    La Loi sur la protection des renseignements personnels donne aux membres du public le droit d’accéder aux renseignements qui les concernent et de demander une correction de ces renseignements que possèdent des institutions fédérales. La Loi impose également des obligations strictes associées à la...
    Organisation:
    Commission des libérations conditionnelles du Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Information ouverte

    Rapport intérimaire relatif à la comparution du Canada devant le Comité pour ...

    Réponse du Canada aux questions soulevées par le Comité des Nations Unies sur l’élimination de la discrimination raciale dans les Observations finales suite à la comparution du Canada à l’ONU en 2017 pour l’examen périodique combiné du vingt-et-unième au vingt-troisième rapport sur la Convention...
    Organisation:
    Patrimoine canadien
    Formats des ressources:
    • PDF/UA
  • Information ouverte

    Rapport intérimaire relatif à la comparution du Canada devant le Comité pour ...

    Réponse aux questions soulevées par le Comité des Nations Unies sur l’élimination de la discrimination à l’égard des femmes dans les observations finales suite à la comparution du Canada à l’ONU en 2016 pour l’examen de ses huitième et neuvième rapports sur la Convention sur l’élimination de...
    Organisation:
    Patrimoine canadien
    Formats des ressources:
    • PDF/UA
You can also access this registry using the API (see Documentation de l'API).