Portail du gouvernement ouvert

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375 dossiers trouvés
  • Fédérale

    L'outil de détermination des temps d'attente

    L'outil de détermination des temps d'attente est un outil en ligne d'Anciens Combattants Canada (ACC) qui indique la durée moyenne d'attente avant d'obtenir une décision relative aux demandes de participation aux programmes. L'outil calcule le temps moyen d'attente en fonction du temps en...
    Organisation:
    Anciens Combattants Canada
    Formats des ressources:
    • XLS
    • CSV
    • ODT
  • Fédérale

    Rapport Annuel au Parlement en vertu de la Loi sur la protection des renseign...

    La Loi sur la protection des renseignements personnels donne aux membres du public le droit d’accéder aux renseignements qui les concernent et de demander une correction de ces renseignements que possèdent des institutions fédérales. La Loi impose également des obligations strictes associées à la...
    Organisation:
    Commission des libérations conditionnelles du Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Fédérale

    Rapport du Groupe indépendant d’experts sur le journalisme et la presse écrite

    Le Groupe indépendant d'experts sur le journalisme et la presse écrite présente son rapport final ainsi que des recommandations pour la mise en œuvre efficace et équitable des mesures fiscales à l'appui des médias d'information canadiens énoncées dans le budget de 2019.
    Organisation:
    Patrimoine canadien
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Fédérale

    Échelle salariale au SCRS

    L'échelle salariale du SCRS fournit les différents niveaux et salaires des employé(es). En plus de la diversité des effectifs de l'organization.
    Organisation:
    Service canadien du renseignement de sécurité
    Formats des ressources:
    • CSV
  • Fédérale

    Statistiques - Programmes de filtrage Citoyenneté & Immigration

    Statistiques - Programmes de filtrage Citoyenneté & Immigration fournit des statistiques sur le nombre des demandes reçues par le SCRS durant la période 2014-2018. En plus le dataset donne des statistiques sur les Programmes de filtrage gouvernemental durant la période 2014-2018
    Organisation:
    Service canadien du renseignement de sécurité
    Formats des ressources:
    • CSV
  • Fédérale

    Système de suivi des sources scellées

    L’ensemble de données connexe contient toutes les transactions consignées dans le Système de suivi des sources scellées (SSSS) pour l’année civile 2017. Le SSSS est utilisé en conjonction avec le Registre national des sources scellées pour suivre et signaler le mouvement des sources scellées à...
    Organisation:
    Commission canadienne de sûreté nucléaire
    Formats des ressources:
    • CSV
  • Fédérale

    Le Canada se souvient - Ressources d'apprentissage à l'intention des étudiants

    La paix et la démocratie qui règnent dans notre société sont le fruit des sacrifices consentis par des générations de Canadiens qui ont risqué leur vie au nom de la paix et de la liberté dans le monde. Vouloir nous renseigner sur leurs réalisations nous aide à mieux comprendre le passé et...
    Organisation:
    Anciens Combattants Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Fédérale

    Le Canada se souvient - Information à l'intention des Enseignants

    La paix qui règne dans notre société est le fruit des sacrifices consentis par des générations de Canadiens qui ont risqué leur vie au nom de la paix et de la liberté dans le monde. Vouloir nous souvenir de leurs réalisations en temps de guerre, de conflit militaire et de paix nous aide à mieux...
    Organisation:
    Anciens Combattants Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
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