Portail du gouvernement ouvert

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69 671 dossiers trouvés
  • Fédérale

    Rapport Annuel au Parlement en vertu de la Loi sur la protection des renseign...

    La Loi sur la protection des renseignements personnels donne aux membres du public le droit d’accéder aux renseignements qui les concernent et de demander une correction de ces renseignements que possèdent des institutions fédérales. La Loi impose également des obligations strictes associées à la...
    Organisation:
    Commission des libérations conditionnelles du Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Fédérale

    Modèle numérique d'élévation de haute résolution (MNEHR) - Série CanÉlévation

    Le produit Modèle numérique d'élévation de haute résolution (MNEHR) fait partie de la Série CanÉlévation créée pour appuyer la Stratégie nationale d’élévation mise en oeuvre par RNCan. Il inclut un Modèle numérique de terrain (MNT), un Modèle numérique de surface (MNS) et d’autres données...
    Organisation:
    Ressources naturelles Canada
    Formats des ressources:
    • GeoTIF
    • PDF
    • SHP
    • KMZ
    • HTML
    • ESRI REST
  • Fédérale

    Carte topographique numérique vectorielle - VMap1, 1945 -1996

    La collection VMap1 fait partie du patrimoine, elle n’est plus maintenue. VMap1 est un produit numérique vectoriel de référence topographique produit par Ressources naturelles Canada (RNCan) et la Défense nationale (MDN). VMap1 respecte les spécifications militaires internationales de la carte...
    Organisation:
    Ressources naturelles Canada
    Formats des ressources:
    • SHP
    • VPF
    • PNG
    • PDF
    • KMZ
  • Fédérale

    Base nationale de données topographiques (BNDT)

    Cette collection fait maintenant partie du patrimoine, elle n’est plus maintenue. La Base nationale de données topographiques (BNDT) est composée de données numériques vectorielles qui couvrent l'ensemble du territoire canadien. La BNDT comprend des éléments comme les cours d'eau, les zones...
    Organisation:
    Ressources naturelles Canada
    Formats des ressources:
    • SHP
    • HTML
    • KMZ
    • PDF
  • Fédérale

    Rapport du Groupe indépendant d’experts sur le journalisme et la presse écrite

    Le Groupe indépendant d'experts sur le journalisme et la presse écrite présente son rapport final ainsi que des recommandations pour la mise en œuvre efficace et équitable des mesures fiscales à l'appui des médias d'information canadiens énoncées dans le budget de 2019.
    Organisation:
    Patrimoine canadien
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Fédérale

    Limites législatives des terres autochtones du Canada

    Le service web des limites législatives des terres autochtones du Canada inclut les limites législatives des réserves indiennes, des terres octroyées par une entente (terres créées en vertu du processus des revendications territoriales globales qui n’ont ou n’auront pas le statut de réserve...
    Organisation:
    Ressources naturelles Canada
    Formats des ressources:
    • WMS
    • ESRI REST
    • HTML
    • KMZ
    • SHP
    • PDF
    • GML
    • KML
  • Fédérale

    Limites législatives des parcs nationaux et des réserves à vocation de parc n...

    Le service web des limites législatives des parcs nationaux et des réserves à vocation de parc national du Canada inclut les terres suivantes: 1) les parcs nationaux du Canada tels que définis dans l'annexe 1 de la Loi sur les parcs nationaux du Canada, 2) les réserves à vocation de parc national...
    Organisation:
    Ressources naturelles Canada
    Formats des ressources:
    • WMS
    • ESRI REST
    • HTML
    • SHP
    • PDF
    • XML
  • Fédérale

    Système de suivi des sources scellées

    L’ensemble de données connexe contient toutes les transactions consignées dans le Système de suivi des sources scellées (SSSS) pour l’année civile 2017. Le SSSS est utilisé en conjonction avec le Registre national des sources scellées pour suivre et signaler le mouvement des sources scellées à...
    Organisation:
    Commission canadienne de sûreté nucléaire
    Formats des ressources:
    • CSV
  • Fédérale

    Réseau hydrographique national - RHN - Série GéoBase

    Le Réseau hydro national (RHN) vise à fournir une description géométrique de qualité et un ensemble d'attributs de base décrivant les eaux de surface intérieures du Canada. Il fournit des données géospatiales numériques conformément à la Norme RHN telles que lacs, réservoirs, cours d'eau...
    Organisation:
    Ressources naturelles Canada
    Formats des ressources:
    • WMS
    • PDF
    • KMZ
    • SHP
    • FGDB/GDB
    • GML
  • Fédérale

    Modèle numérique d'élévation du Canada - Canada3D - ARCHIVÉ

    Ce produit fait maintenant partie du patrimoine, il n’est plus maintenu. Canada3D est un modèle numérique d’élévation (MNE) produit par le Centre canadien des forêts de la région de l’Ontario. Ce MNE constitue un quadrillage d’élévation de terrain qui recouvre le territoire canadien. Il est...
    Organisation:
    Ressources naturelles Canada
    Formats des ressources:
    • ASCII Grid
    • PDF
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