Portail du gouvernement ouvert

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215 dossiers trouvés
  • Fédérale

    Centre de recherches pour le développement international - Données sur les ac...

    Dans la norme de l'Initiative internationale pour la transparence de l'aide (IITA), il est question d'« activités », ce qui correspond aux projets de développement international dans le cas du CRDI. Le fichier fournit des renseignements de base au sujet des activités de recherche du CRDI. Les...
    Organisation:
    Centre de recherches pour le développement international
    Formats des ressources:
    • XML
    • HTML
  • Fédérale

    Centre de recherches pour le développement international - Fichier de l'organ...

    Ce fichier renferme les prévisions budgétaires annuelles du Centre de recherches pour le développement international (CRDI) et des liens menant aux documents pertinents (comme les stratégies et les rapports) publiés sur le site Web du CRDI.
    Organisation:
    Centre de recherches pour le développement international
    Formats des ressources:
    • XML
  • Fédérale

    Les sanctions administratives pécuniaires

    Le tableau qui suit contient des données sur les sanctions administratives pécuniaires (SAP) imposées par la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) dans le cadre des mesures de conformité prises au cours des deux dernières années, comme le permet la Loi sur la sûreté et la...
    Organisation:
    Commission canadienne de sûreté nucléaire
    Formats des ressources:
    • CSV
  • Fédérale

    Résultats relatifs au pardon et à la suspension du casier

    Le jeu de données sur les résultats liés au pardon et à la suspension du casier fournit de l’information sur le nombre de décisions prises par la CLCC concernant les demandes de pardon et de suspension du casier au cours d’une période donnée. L’ensemble de données renferme notamment les...
    Organisation:
    Commission des libérations conditionnelles du Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
    • PDF
  • Fédérale

    Rapport national du Canada - Troisième examen périodique universel

    Le 3e rapport du Canada est une collaboration des gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux. Il donne des exemples de mesures adoptées pour répondre aux enjeux soulevés lors du deuxième examen périodique universel du Canada.
    Organisation:
    Patrimoine canadien
    Formats des ressources:
    • PDF/UA
  • Fédérale

    Charte canadienne des droits et libertés en différentes langues

    Vous pouvez télécharger, sauvegarder et imprimer la Charte canadienne des droits et libertés en différentes langues (format PDF). Les versions autres que l'anglais ou le français sont considérées comme des documents promotionnels; elles ne doivent pas être considérées comme traductions officielles.
    Organisation:
    Patrimoine canadien
    Formats des ressources:
    • PDF/UA
  • Fédérale

    Plan de mise en oeuvre pour un gouvernement ouvert - Commission des libératio...

    Ce document décrit le plan de notre ministère en vue d’exécuter des activités et des produits livrables qui satisfont aux exigences de la Directive sur le gouvernement ouvert afin d’en arriver à la pleine conformité d’ici à la date limite de la mise en œuvre, en mars 2020.
    Organisation:
    Commission des libérations conditionnelles du Canada
    Formats des ressources:
    • DOCX
    • PDF
    • HTML
  • Fédérale

    Crédit d'impôt pour production cinématographique ou magnétoscopique canadienn...

    Ces listes fournissent les informations suivantes sur les productions pour lesquelles un certificat de production cinématographique ou magnétoscopique canadienne (partie A) (définit au paragraphe 124.5 (1) de la Loi de l'impôt sur le revenu) a été délivré : le titre de la production visée par le...
    Organisation:
    Patrimoine canadien
    Formats des ressources:
    • CSV
    • XLS
    • XLSX
  • Fédérale

    Ensemble de données historiques sur les projets

    L'Ensemble de données historiques sur les projets fait état des dépenses liées à la mise en ouvre des projets d'aide du MAECD selon le pays où s'exécute le projet, le secteur, le type de projet et l'organisation partenaire, le tout dans une même source. L'Ensemble de données historiques contient...
    Organisation:
    Affaires mondiales Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
    • HTML
  • Fédérale

    Programme indépendant de surveillance environnementale

    Pour compléter les activités existantes et continues de vérification de la conformité, la Commission canadienne sécurité nucléaire (CCSN) a mis en œuvre un Programme indépendant de surveillance environnementale (PISE) dans le but de vérifier de manière indépendante que le public et...
    Organisation:
    Commission canadienne de sûreté nucléaire
    Formats des ressources:
    • ESRI REST
    • WMS
    • FGDB/GDB
    • KMZ
    • MXD
You can also access this registry using the API (see Documentation de l'API).