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10 dossiers trouvés
  • Fédérale

    Requète de publication auprès du Programme des droits de la personne

    Patrimoine canadien s'est engagé à partager ses produits de recherche internes en tant qu'engagement à ouvrir la recherche, l'un des piliers de sa stratégie pour un gouvernement ouvert. Ces données indiquent le nombre de demandes de copies de la Déclaration canadienne des droits, de la Charte et...
    Organisation:
    Patrimoine canadien
    Formats des ressources:
    • CSV
  • Fédérale

    Loi sur le lobbying - Titulaires de charge publique désigné (TCPD) à AMC

    Les personnes figurant sur la liste suivante ont été identifiées, aux fins des paragraphes 2.1 et 12.c.1 de La loi sur le Lobbying, comme titulaires de charge publique désignés (TCPD). Il leur est interdit à ce titre, de faire du lobbying auprès du gouvernement fédéral durant une période de...
    Organisation:
    Affaires mondiales Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
  • Fédérale

    Rapport sur le boeuf et le veau

    Les données contenues dans ce jeu sont fournies par les Services d’administration et de technologie (TIA). Ce jeu de données fournit des informations officielles du gouvernement du Canada concernant les importations produits de boeuf et le veau au Canada, soumises à des contrôles en vertu de la...
    Organisation:
    Affaires mondiales Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
  • Fédérale

    Dindon et produits de dindon

    L'ensemble de données fournit des renseignements officiels du gouvernement du Canada sur les importations de dindon et produits de dindon au Canada soumis aux contrôles prévus par la Loi sur les licences d'exportation et d'importation du Canada (LLEI). Les rapports disponibles fournissent des...
    Organisation:
    Affaires mondiales Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
  • Fédérale

    Œufs et ovoproduits

    L'ensemble de données fournit des renseignements officiels du gouvernement du Canada sur les importations d'œufs et d'ovoproduits au Canada, soumis aux contrôles prévus par la Loi sur les licences d'exportation et d'importation du Canada (LLEI). Les rapports disponibles fournissent des données...
    Organisation:
    Affaires mondiales Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
  • Fédérale

    Rapport dinde

    Les données contenues dans ce jeu sont fournies par les Services d’administration et de technologie (TIA). Ce jeu de données fournit des informations officielles du gouvernement du Canada concernant les importations produits de dinde au Canada, soumises à des contrôles en vertu de la Loi sur les...
    Organisation:
    Affaires mondiales Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Fédérale

    Trouvez un délégué commercial

    Répartis dans plus de 150 bureaux au Canada et dans le monde, nos délégués commerciaux fournissent conseils et outils en résolution de problème, que ce soit pour vos exportations, votre recherche de partenariats ou vos investissements à l'étranger. Ce jeu de données incluent les noms, la...
    Organisation:
    Affaires mondiales Canada
    Formats des ressources:
    • XLS
  • Fédérale

    Année par trimestre Poulet et produits de poulet

    Niveau d'utilisation les 96 à 104 de la Liste des marchandises d'importation contrôlée (LMIC), à savoir le poulet et les produits à base de poulet qui sont classés aux positions tarifaires 01.05, 02.07, 02.09, 02.10, 16.01 et 16.02 de la liste des dispositions tarifaires de l'annexe du Tarif des...
    Organisation:
    Affaires mondiales Canada
    Formats des ressources:
    • XML
    • CSV
  • Fédérale

    Fichier de l'organisation liés à l'IITA d'AMC

    Ce fichier renferme des informations sur les projets de développement international d’Affaires mondiales Canada ainsi que des liens menant aux documents pertinents (comme les stratégies et les rapports) publiés sur le site Web d’AMC.
    Organisation:
    Affaires mondiales Canada
    Formats des ressources:
    • XML
    • HTML
  • Fédérale

    Fichier des activités liés à l'IITA d'AMC

    Dans la norme de l'IITA, il est question d'« activités », ce qui correspond aux projets de développement international dans le cas d’Affaires mondiales Canada. Ce fichier contient des champs de données semblables à ceux de la Banque de projets, exception faite des marqueurs politiques, dont la...
    Organisation:
    Affaires mondiales Canada
    Formats des ressources:
    • XML
    • HTML
You can also access this registry using the API (see Documentation de l'API).