Portail du gouvernement ouvert

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101 dossiers trouvés
  • Fédérale

    Plan de gestion de l'information de la défence 2019-2022

    L'objectif du présent document est de présenter les principales initiatives pour les prochaines années en vue de faire évoluer le programme de GI pour le MDN et les FAC.
    Organisation:
    Défense nationale
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    Étude sur les taux de promotion des groupes désignés aux fins de l’équité en ...

    L’objectif global de l’étude visait à déterminer les écarts actuels entre les taux de promotion des groupes désignés et ceux des groupes de référence, ainsi qu’à évaluer la progression des taux de promotion des groupes désignés sur les 30 dernières années. L’étude est fondée sur les techniques...
    Organisation:
    Commission de la fonction publique du Canada
    Formats des ressources:
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    Résultats des rapports organisationnels de 2017-2018 (IDRN-Annexe D)

    "Présenter un aperçu des résultats des rapports organisationnels découlant de l’Annexe D de l’Instrument de délégation et de responsabilisation en matière de nomination (IDRN) pour la deuxième année et faire état des premiers indicateurs de tendance (le cas échéant). Les points abordés seront: -...
    Organisation:
    Commission de la fonction publique du Canada
    Formats des ressources:
    • PPTX
    • DOCX
    • HTML
  • Fédérale

    Plan de GITI de la CFP 2019-2022

    Plan ministeriel de GI TI pour la période de 2019-2021 qui comprend une analyse des dépenses par programme
    Organisation:
    Commission de la fonction publique du Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
    • DOCX
  • Fédérale

    Charte canadienne des droits et libertés en différentes langues

    Vous pouvez télécharger, sauvegarder et imprimer la Charte canadienne des droits et libertés en différentes langues (format PDF). Les versions autres que l'anglais ou le français sont considérées comme des documents promotionnels; elles ne doivent pas être considérées comme traductions officielles.
    Organisation:
    Patrimoine canadien
    Formats des ressources:
    • PDF/UA
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    Rapports financiers trimestriels 2019-2020 de l’Agence spatiale canadienne

    Les rapports financiers trimestriels de l'Agence spatiale canadienne (ASC) permettent aux parlementaires et aux Canadiens d'avoir accès aux dépenses de l'Agence pour l'exercice en cours. Ces rapports complètent les rapports de fin d'année. Ils comprennent les crédits budgétaires alloués dans les...
    Organisation:
    Agence spatiale canadienne
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
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    Rapport Annuel au Parlement en vertu de la Loi sur la protection des renseign...

    La Loi sur la protection des renseignements personnels donne aux membres du public le droit d’accéder aux renseignements qui les concernent et de demander une correction de ces renseignements que possèdent des institutions fédérales. La Loi impose également des obligations strictes associées à la...
    Organisation:
    Commission des libérations conditionnelles du Canada
    Formats des ressources:
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    Rapport du Groupe indépendant d’experts sur le journalisme et la presse écrite

    Le Groupe indépendant d'experts sur le journalisme et la presse écrite présente son rapport final ainsi que des recommandations pour la mise en œuvre efficace et équitable des mesures fiscales à l'appui des médias d'information canadiens énoncées dans le budget de 2019.
    Organisation:
    Patrimoine canadien
    Formats des ressources:
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    Plan ministériel 2017-2018 de l'Agence spatiale canadienne

    Les Plans ministériels (PM) et Rapports sur les plans et les priorités (RPP) représentent les plans de dépenses particuliers de chaque ministère et organisme (hors les sociétés d'État). Ces rapports présentent, pour une période de trois ans, des renseignements plus détaillés sur les principales...
    Organisation:
    Agence spatiale canadienne
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
  • Fédérale

    Rapport ministériel sur le rendement 2015-2016 de l’Agence spatiale canadienne

    Les Rapports ministériels sur le rendement (RMR) désignent des comptes rendus que les ministères et organismes particuliers présentent des résultats qu'ils ont atteints contre les attentes de rendement énoncées dans leurs Rapports sur les plans et les priorités (RPP) respectifs. Ces rapports sur...
    Organisation:
    Agence spatiale canadienne
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
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