Portail du gouvernement ouvert

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344 dossiers trouvés
  • Fédérale

    Rapport de virus des voies respiratoires

    Le programme de Surveillance et détection de virus des voies respiratoires recueille des données à partir de certains laboratoires au Canada sur le nombre de tests effectués et le nombre de tests qui s'avèrent positifs pour l'influenza et d'autres virus respiratoires. Les données sont présentées...
    Organisation:
    Agence de la santé publique du Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
  • Fédérale

    Charte canadienne des droits et libertés en différentes langues

    Vous pouvez télécharger, sauvegarder et imprimer la Charte canadienne des droits et libertés en différentes langues (format PDF). Les versions autres que l'anglais ou le français sont considérées comme des documents promotionnels; elles ne doivent pas être considérées comme traductions officielles.
    Organisation:
    Patrimoine canadien
    Formats des ressources:
    • PDF/UA
  • Fédérale

    Rapports financiers trimestriels 2019-2020 de l’Agence spatiale canadienne

    Les rapports financiers trimestriels de l'Agence spatiale canadienne (ASC) permettent aux parlementaires et aux Canadiens d'avoir accès aux dépenses de l'Agence pour l'exercice en cours. Ces rapports complètent les rapports de fin d'année. Ils comprennent les crédits budgétaires alloués dans les...
    Organisation:
    Agence spatiale canadienne
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
  • Fédérale

    Rapport Annuel au Parlement en vertu de la Loi sur la protection des renseign...

    La Loi sur la protection des renseignements personnels donne aux membres du public le droit d’accéder aux renseignements qui les concernent et de demander une correction de ces renseignements que possèdent des institutions fédérales. La Loi impose également des obligations strictes associées à la...
    Organisation:
    Commission des libérations conditionnelles du Canada
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    Rapport du Groupe indépendant d’experts sur le journalisme et la presse écrite

    Le Groupe indépendant d'experts sur le journalisme et la presse écrite présente son rapport final ainsi que des recommandations pour la mise en œuvre efficace et équitable des mesures fiscales à l'appui des médias d'information canadiens énoncées dans le budget de 2019.
    Organisation:
    Patrimoine canadien
    Formats des ressources:
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  • Fédérale

    Plan ministériel 2017-2018 de l'Agence spatiale canadienne

    Les Plans ministériels (PM) et Rapports sur les plans et les priorités (RPP) représentent les plans de dépenses particuliers de chaque ministère et organisme (hors les sociétés d'État). Ces rapports présentent, pour une période de trois ans, des renseignements plus détaillés sur les principales...
    Organisation:
    Agence spatiale canadienne
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
  • Fédérale

    Rapport ministériel sur le rendement 2015-2016 de l’Agence spatiale canadienne

    Les Rapports ministériels sur le rendement (RMR) désignent des comptes rendus que les ministères et organismes particuliers présentent des résultats qu'ils ont atteints contre les attentes de rendement énoncées dans leurs Rapports sur les plans et les priorités (RPP) respectifs. Ces rapports sur...
    Organisation:
    Agence spatiale canadienne
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
  • Fédérale

    Infobase de la santé publique

    Ce site Web offre une sélection d’outils faciles à utiliser pour accéder et consulter des données sur la santé publique. En utilisant diverses options de recherche sur des sujets clés ou en sélectionnant des critères dans des menus déroulants, les utilisateurs de l’Infobase peuvent accéder à des...
    Organisation:
    Agence de la santé publique du Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Fédérale

    Évaluation de la coordination des activités associées à la résistance aux ant...

    La présente évaluation a examiné la conception, l'exécution et la coordination des activités associées à la résistance aux antimicrobiens (RAM) à l'Agence de la santé publique du Canada (ASPC) depuis 2013-2014. Il s'agit de la première évaluation des activités de l'ASPC associées à la RAM.
    Organisation:
    Agence de la santé publique du Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
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