Portail du gouvernement ouvert

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665 dossiers trouvés
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    Plan pour un gouvernement ouvert - Patrimoine canadien

    Le plan de Patrimoine canadien visant à mener des activités et à obtenir des résultats conformes aux exigences de la Directive sur le gouvernement ouvert, dans le but de s’y conformer pleinement avant la date limite de mise en œuvre, fixée au 31 mars 2020.
    Organisation:
    Patrimoine canadien
    Formats des ressources:
    • PDF
    • DOCX
    • HTML
  • Fédérale

    Plan de mise en oeuvre pour un gouvernement ouvert - Affaires étrangères, Com...

    Le document du Plan de Mise en Oeuvre Pour un Gouvernement Ouvert décrit les activités prévues du MAECD et les produits livrables correspondants en fonction des exigences de la Directive sur le gouvernement ouvert, afin d’obtenir une conformité complète avant la date limite de mise en œuvre en...
    Organisation:
    Affaires mondiales Canada
    Formats des ressources:
    • DOCX
    • HTML
  • Fédérale

    LISTE MAÎTRESSE DES DROITS EN VIGUEUR À PARCS CANADA

    Cette liste maîtresse contient les droits pour les services, les installations, les produits, les permis et les privilèges ainsi que les frais pour les organisateurs de voyages exigés à partir du 9 juillet 2010. Ces frais d’utilisation ont été fixés en vertu de la Loi sur les frais d’utilisation...
    Organisation:
    Parcs Canada
    Formats des ressources:
    • XML
    • DOC
  • Fédérale

    Désignations patrimoniales fédérales

    Des désignations patrimoniales fédérales offre une liste complète de désignations fédérales provenant de divers programmes. Il s’agit d’arrondissements, de bâtiments, d’événements, de gares ferroviaires, de lieux patrimoniaux qui sont gérés par Parcs Canada, et de personnages qui présentent une...
    Organisation:
    Parcs Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
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