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53 dossiers trouvés
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    Conditions

    L’Office A Créé Un Tableau Qui Présente Les Conditions Relatives Aux Projets Approuvés Entre 2010 Et 2019. Le Tableau Présente Une Liste De Celles-Ci, Par Société Et Par Numéro D’Approbation. L’État D’Avancement Actuel De Chaque Condition Est Également Précisé. Cette Information Est Mise À Jour...
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    Office national de l'énergie
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    Demandes de licences d’exportation et d’importation

    L’Office national de l’énergie étudie les demandes de licence d’exportation afin de déterminer si le volumne de produit énergétique visé par les exportations constitue un excédent à la lumière des besoins des Canadiens. L’Office étudie également les demandes de licence d’importation de gaz, dont...
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    Office national de l'énergie
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    Utilisation et rapports sur les débits des sociétés pipelinières

    Données sur les débits et les capacités aux principaux points des grands oléoducs et gazoducs assujettis à la réglementation de l’Office. Il s’agit de données quotidiennes pour les gazoducs et mensuelles pour les oléoducs, et elles s’étendent de 2006 à 2017. Veuillez prendre note qu’à compter de...
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    Office national de l'énergie
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    Rapport d’instruments réglementaires

    Un instrument de réglementation est une ordonnance, un certificat ou un permis publié par l’Office national de l’énergie suite à une décision faite en vertu de la Loi sur l’Office national de l’énergie. Différends numéros sont donnés dépendant de la demande en vertu de différentes parties de la...
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    Office national de l'énergie
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    Rapport sur les ordonnances d’audience

    Dès que l’Office national de l’énergie (ONÉ) décide qu’une demande nécessite la tenue d’une audience, il publie une lettre procédurale ou un document appelé ordonnance d’audience. Il s’agit normalement d’un document qui décrit brièvement le projet ou la demande. L’ordonnance d’audience contient...
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    Office national de l'énergie
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    Les importations de gaz naturel Sommaire rétrospectif par port - les importat...

    Le Canada est le cinquième producteur mondial de gaz naturel et il compte pour environ 5 % de la production mondiale. La production de gaz naturel au Canada provient principalement du bassin sédimentaire de l'Ouest canadien en Colombie-Britannique, en Alberta et en Saskatchewan, mais on produit...
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    Office national de l'énergie
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    Sommaire rétrospectif par port - Exportations de gaz naturel

    Le Canada est le cinquième producteur mondial de gaz naturel et il compte pour environ 5 % de la production mondiale. La production de gaz naturel au Canada provient principalement du bassin sédimentaire de l'Ouest canadien en Colombie-Britannique, en Alberta et en Saskatchewan, mais on produit...
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    Office national de l'énergie
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    Importations et exportations mensuelles de gaz naturel selon le port (mesures...

    Avec sa production comptant pour environ 5 % de la production mondiale, le Canada occupe le cinquième rang des plus grands producteurs de gaz naturel au monde. La production de gaz naturel au Canada est concentrée dans le bassin sédimentaire de l’Ouest canadien, en Colombie-Britannique, en...
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    Office national de l'énergie
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    Avenir énergétique du Canada en 2016 - Offre et demande énergétiques à l’hori...

    Le rapport Avenir énergétique du Canada – Offre et demande énergétiques à l’horizon 2040 renferme une projection de l’évolution de l’offre et de la demande énergétiques futures au Canada, ainsi que des données historiques remontant à 2005. Pour prendre en compte les multiples incertitudes et...
    Organisation:
    Office national de l'énergie
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    Avenir énergétique du Canada en 2016 - Mise à jour - Offre et demande énergét...

    Le rapport Avenir énergétique du Canada en 2016 - Mise à jour - Offre et demande énergétiques à l’horizon 2040 renferme une projection de l’évolution de l’offre et de la demande énergétiques futures au Canada, ainsi que des données historiques remontant à 2005. Pour prendre en compte les...
    Organisation:
    Office national de l'énergie
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