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Veuillez noter que le Portail d’information ouverte contient un échantillon de publications et de ressources d’information du gouvernement du Canada. Pour consulter d’autres ressources, veuillez visiter Publications du gouvernement du Canada et Bibliothèque et Archives Canada.

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71 dossiers trouvés
  • Fédérale

    Cahier d'information à l'intention de la ministre de la Justice du Canada - N...

    Le document d'information mentionné ci-bas a été préparé à l'intention de la ministre de la Justice et procureur général du Canada. Plus de matériel sera ajouté au fur et à mesure que ce sera disponible. Veuillez noter que ce document a été élaboré en vertu de la Loi sur l'accès à l'information...
    Organisation:
    Ministère de la Justice Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Fédérale

    Cahier d'information à l'intention de la ministre de la Justice du Canada - N...

    Le livre de transition du ministère de la Justice du Canada traite des trois rôles distincts joués par le Ministère. Les rôles du ministère consistent à: agir en tant que ministère chargé des politiques et assumer de vastes responsabilités pour surveiller toutes les questions relatives à...
    Organisation:
    Ministère de la Justice Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Fédérale

    Cahier d'information à l'intention de la ministre de la Justice du Canada - ...

    Le document d'information mentionné ci-bas a été préparé à l'intention de la ministre de la Justice et procureur général du Canada. Plus de matériel sera ajouté au fur et à mesure que ce sera disponible. Veuillez noter que ce document a été élaboré en vertu de la Loi sur l'accès à l'information...
    Organisation:
    Ministère de la Justice Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Fédérale

    Monts sous-marins du Pacifique Nord-est

    Les monts sous-marins ont été identifiés comme des zones d'intérêt écologique et biologique (ZIEB) en raison de leur caractère océanographique et écologique unique : ils servent fréquemment de sites de pêche et d’habitat de nombreuses espèces préoccupantes sur le plan de la conservation. Un...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
    Formats des ressources:
    • ESRI REST
  • Fédérale

    Pêche commerciale au saumon dans la région du Pacifique Estimations des prise...

    Le Système d’exploitation des pêches (SEP) est la base de données Oracle centralisée de Pêches et Océans Canada qui recueille les données sur les prises, les efforts et la biologie de la pêche commerciale du saumon. La base de données du SEP a été mise au point en 2001 et est toujours le...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
    • CSV
    • ESRI REST
  • Fédérale

    Rapport de ce que nous avons entendus : Une consultation publique sur l'aide ...

    Au cours du mois de janvier et au début février 2020, le gouvernement du Canada a lancé des consultations sur l'aide médicale à mourir (AMM). La consultation en ligne – un court questionnaire – a été accessible aux membres du public à partir de la matinée du lundi 13 janvier jusqu'à minuit, le...
    Organisation:
    Ministère de la Justice Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Fédérale

    Protéger la sécurité publique et le bien-être des Canadiens: Mesures législat...

    Le gouvernement du Canada prend des mesures pour limiter les répercussions de la pandémie de la COVID-19 sur les Canadiens. Cette page web a été élaborée pour fournir la plus récente information sur les mesures législatives et autres adoptées pour protéger les Canadiens en réponse à la pandémie.
    Organisation:
    Ministère de la Justice Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Fédérale

    Sites d'intérêt de la Loi sur les océans

    Le choix d'un site d'intérêt (ZI) marque le début du processus de création des zones de protection marines (ZPM) en vertu de la Loi sur les océans placé sous la responsabilité de Pêches et Océans Canada. Le processus comprend la réalisation d'évaluations écologiques et socioéconomiques...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
    Formats des ressources:
    • ESRI REST
  • Fédérale

    Zones de protection marines de la Loi sur les océans

    Les zones de protection marines (ZPM) font partie des outils de gestion spatiale contribuant à améliorer la santé, l'intégrité et la productivité de nos écosystèmes marins et aidant à faire progresser la gestion intégrée des océans. À mesure que le réseau d'aires marines protégées progresse,...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
    Formats des ressources:
    • FGDB/GDB
    • SHP
    • KML
    • ESRI REST
  • Fédérale

    Autres mesures de conservation efficaces par zone

    Cet ensemble de données comprend des mesures de gestion par zone, qui constituent « d'autres mesures de conservation efficaces par zone » (« autres mesures ») selon les Directives opérationnelles du MPO pour déterminer les « autres mesures de conservation efficaces par zone » dans le milieu marin...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
    Formats des ressources:
    • FGDB/GDB
    • SHP
    • KML
    • ESRI REST
You can also access this registry using the API (see Documentation de l'API).