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Veuillez noter que le Portail d’information ouverte contient un échantillon de publications et de ressources d’information du gouvernement du Canada. Pour consulter d’autres ressources, veuillez visiter Publications du gouvernement du Canada et Bibliothèque et Archives Canada.

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87 dossiers trouvés
  • Fédérale

    Monts sous-marins du Pacifique Nord-est

    Les monts sous-marins ont été identifiés comme des zones d'intérêt écologique et biologique (ZIEB) en raison de leur caractère océanographique et écologique unique : ils servent fréquemment de sites de pêche et d’habitat de nombreuses espèces préoccupantes sur le plan de la conservation. Un...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
    Formats des ressources:
    • ESRI REST
  • Fédérale

    Énoncé concernant la Charte - Projet de loi C-14 : Loi no 2 concernant certai...

    La ministre de la Justice prépare un « Énoncé concernant la Charte » afin d'éclairer le débat public et parlementaire au sujet d'un projet de loi du gouvernement. L'une des plus importantes responsabilités de la ministre de la Justice est d'examiner le projet de loi afin d'évaluer la conformité...
    Organisation:
    Ministère de la Justice Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Fédérale

    Énoncé concernant la Charte - Projet de loi C-15 : Loi concernant la prestati...

    La ministre de la Justice prépare un « Énoncé concernant la Charte » afin d'éclairer le débat public et parlementaire au sujet d'un projet de loi du gouvernement. L'une des plus importantes responsabilités de la ministre de la Justice est d'examiner le projet de loi afin d'évaluer la conformité...
    Organisation:
    Ministère de la Justice Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Fédérale

    Pêche commerciale au saumon dans la région du Pacifique Estimations des prise...

    Le Système d’exploitation des pêches (SEP) est la base de données Oracle centralisée de Pêches et Océans Canada qui recueille les données sur les prises, les efforts et la biologie de la pêche commerciale du saumon. La base de données du SEP a été mise au point en 2001 et est toujours le...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
    • CSV
    • ESRI REST
  • Fédérale

    Énoncé concernant la Charte - Projet de loi C-38 : Loi modifiant la Loi modif...

    La ministre de la Justice prépare un « Énoncé concernant la Charte » (Énoncé) afin d’éclairer le débat public et parlementaire au sujet des projets de loi d’initiative gouvernementale. Une des responsabilités les plus importantes de la ministre de la Justice consiste à examiner les projets de loi...
    Organisation:
    Ministère de la Justice Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Fédérale

    Énoncé concernant la Charte : Projet de loi C-28 : Loi modifiant le Code crim...

    La ministre de la Justice prépare un « Énoncé concernant la Charte » afin d’éclairer le débat public et parlementaire au sujet d’un projet de loi du gouvernement. L’une des plus importantes responsabilités de la ministre de la Justice est d’examiner le projet de loi afin d’évaluer la conformité...
    Organisation:
    Ministère de la Justice Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Fédérale

    Énoncé concernant la Chartre: Loi concernant certaines mesures en réponse à l...

    La ministre de la Justice prépare un « Énoncé concernant la Charte » afin d'éclairer le débat public et parlementaire au sujet d'un projet de loi du gouvernement. L'une des plus importantes responsabilités de la ministre de la Justice est d'examiner le projet de loi afin d'évaluer la conformité...
    Organisation:
    Ministère de la Justice Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Fédérale

    Énoncé concernant la Chartre: Loi modifiant la loi sur la gestion des finance...

    La ministre de la Justice prépare un « Énoncé concernant la Charte » afin d'éclairer le débat public et parlementaire au sujet d'un projet de loi du gouvernement. L'une des plus importantes responsabilités de la ministre de la Justice est d'examiner le projet de loi afin d'évaluer la conformité...
    Organisation:
    Ministère de la Justice Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Fédérale

    Sites d'intérêt de la Loi sur les océans

    Le choix d'un site d'intérêt (ZI) marque le début du processus de création des zones de protection marines (ZPM) en vertu de la Loi sur les océans placé sous la responsabilité de Pêches et Océans Canada. Le processus comprend la réalisation d'évaluations écologiques et socioéconomiques...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
    Formats des ressources:
    • ESRI REST
  • Fédérale

    Zones de protection marines de la Loi sur les océans

    Les zones de protection marines (ZPM) font partie des outils de gestion spatiale contribuant à améliorer la santé, l'intégrité et la productivité de nos écosystèmes marins et aidant à faire progresser la gestion intégrée des océans. À mesure que le réseau d'aires marines protégées progresse,...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
    Formats des ressources:
    • FGDB/GDB
    • SHP
    • KML
    • ESRI REST
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