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Veuillez noter que le Portail d’information ouverte contient un échantillon de publications et de ressources d’information du gouvernement du Canada. Pour consulter d’autres ressources, veuillez visiter Publications du gouvernement du Canada et Bibliothèque et Archives Canada.

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789 dossiers trouvés
  • Données ouvertes

    Cellules Bathymétriques Destinés à des Fins Autres que la Navigation (NONNA) ...

    ----- UTILISATION DES PRODUITS----- Les produits de données bathymétriques NONNA du Service hydrographique du Canada (SHC) sont RÉSERVÉS À DES FINS AUTRES QUE LA NAVIGATION. Conformément au Règlement sur les cartes marines et les publications nautiques (1995) établi en vertu de la Loi de 2001...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
    Formats des ressources:
    • PDF
    • WCS
    • HTML
    • WMS
  • Données ouvertes

    Liste des détenteurs actuels de permis valides d'aquaculture en Colombie-Brit...

    Pêches et Océans Canada est responsable de l'octroi des permis pour toutes les installations d'aquaculture de la Colombie-Britannique. Les permis d’aquaculture et les conditions qui s'y rattachent visent à assurer la durabilité des pratiques d'aquaculture et du développement dans l'industrie. Les...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
    Formats des ressources:
    • XLS
    • XLSX
    • CSV
  • Données ouvertes

    Présence du thon rouge, région des Maritimes

    Les débarquements de thon rouge sont déclarés au MPO et conservés dans le Système d’information sur les pêches des Maritimes des Maritimes. Cette base de données a été consultée en janvier 2016 pour tous les débarquements de thon rouge de la zone côtière de la Nouvelle-Écosse. Les données de la...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
    • FGDB/GDB
    • ESRI REST
  • Données ouvertes

    Les captures fortuites aux sites d'aquaculture marins de la C.-B.

    Les conditions de permis de Pêches et Océans Canada (MPO) applicables à l’aquaculture des poissons à nageoires comprennent certaines exigences visant à réduire au minimum les dommages causés aux poissons sauvages qui pénètrent dans les installations. Les exploitants d’installations doivent...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
    • TXT
  • Information ouverte

    Énoncé concernant la Charte - Projet de loi C-59 : la Loi concernant des ques...

    La ministre de la Justice prépare un « Énoncé concernant la Charte » afin d’éclairer le débat public et parlementaire au sujet d’un projet de loi du gouvernement. L’une des plus importantes responsabilités de la ministre de la Justice est d’examiner le projet de loi afin d’évaluer la conformité...
    Organisation:
    Ministère de la Justice Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Information ouverte

    Recherche en bref Évaluations et analyses du système de mise en liberté sous ...

    La présente Recherche en bref est fondée sur des données publiques provenant de plusieurs études et publications du ministère de la Justice, des gouvernements canadiens (fédéral, provinciaux et territoriaux), du milieu universitaire et d’organismes communautaires qui ont été publiées entre 2009...
    Organisation:
    Ministère de la Justice Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
  • Données ouvertes

    La classification des carcasses de saumons d'élevage aux sites d'aquaculture ...

    La mortalité est étroitement surveillée dans les installations de salmoniculture. Comme c’est le cas pour n’importe quelle population d’animaux sauvages ou d’élevage, il existe diverses causes pouvant entraîner la mort. Même si les tests de diagnostic plus poussés prennent du temps, les carcasses...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
    • TXT
  • Information ouverte

    Énoncé concernant la Charte - Projet de loi C-58: loi modifiant la Loi sur l'...

    La ministre de la Justice prépare un « Énoncé concernant la Charte » afin d'éclairer le débat public et parlementaire au sujet d'un projet de loi du gouvernement. L'une des plus importantes responsabilités de la ministre de la Justice est d'examiner le projet de loi afin d'évaluer la conformité...
    Organisation:
    Ministère de la Justice Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Données ouvertes

    Rapports sur l’état des stocks du Secrétariat canadien de consultation scient...

    Cette série documente l’état des différents stocks de poissons, d’invertébrés et de mammifères marins du Canada ainsi que des enjeux relatifs aux écosystèmes et à l’environnement. De 1993 à 1996, et de 2003 à 2004, les rapports d'états des stocks étaient numérotés par anné et numéro de séquence...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
    Formats des ressources:
    • XLS
    • CSV
  • Données ouvertes

    Décisions d'appels relatives à la libération conditionnelle 2007-2008

    Le jeu de données sur les décisions d'appels en matière de libération conditionnelle fournit des renseignements sur le nombre ainsi que les résultats des décisions rendues par la Section d'appel de la CLCC pour une période donnée. Les décisions sont triées en fonction de l'emplacement et de la...
    Organisation:
    Commission des libérations conditionnelles du Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
    • PDF
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