Portail du gouvernement ouvert

Veuillez noter que le Portail d’information ouverte contient un échantillon de publications et de ressources d’information du gouvernement du Canada. Pour consulter d’autres ressources, veuillez visiter Publications du gouvernement du Canada et Bibliothèque et Archives Canada.

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300 dossiers trouvés
  • Fédérale

    2016 Sondage national sur la justice: le système canadien de justice pénale: ...

    En appui à l’élaboration de politiques, à l’engagement du public et aux communicationspubliques, le ministère de la Justice, conformément à son mandat, commande périodiquement la tenue de sondages nationaux afin de mieux comprendre les perceptions, la compréhension et les priorités des Canadiens...
    Organisation:
    Ministère de la Justice Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
    • DOC
  • Fédérale

    Recherche en un coup d’oeil : Sondage national sur la justice de 2017 - Commi...

    La plupart des Canadiens pensent que des lignes directrices sur la détermination de la peine offrent le meilleur gage d’équité et d’uniformité. Ils sont également nombreux à penser que le Canada aurait tout intérêt à mettre sur pied une commission sur la détermination de la peine, dont le plus...
    Organisation:
    Ministère de la Justice Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
  • Fédérale

    Guide du participant

    Guide pour les détails logistiques du Sommet mondial du Partenariat pour un gouvernement ouvert 2019 qui s'est tenu du 29 au 31 mai 2019 à Ottawa. Le contenu du Guide comprend : - Le Sommet l’ordre du jour - L’accréditation et l’inscription - L’hébergement et la logistique - Votre expérience à...
    Organisation:
    Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
    Formats des ressources:
    • DOCX
    • PDF
  • Fédérale

    Principes d’ouverture

    Le gouvernement du Canada et le Partenariat pour un gouvernement ouvert (PGO) se consacrent à la création d’un environnement sécuritaire et sans harcèlement pour tous les participants au Sommet mondial du PGO. À cette fin, le présent Principes d’ouverture, ou le présent Code de conduite, fait la...
    Organisation:
    Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
    Formats des ressources:
    • DOCX
    • PDF
  • Fédérale

    Audit de la gestion des coûts de projet

    L’objectif de cet audit est de fournir l’assurance que les processus de gouvernance, de gestion des risques et de contrôle pour la gestion des coûts des projets dirigés par SPC sont en place et fonctionnent efficacement.
    Organisation:
    Services partagés Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Fédérale

    Charte canadienne des droits et libertés en différentes langues

    Vous pouvez télécharger, sauvegarder et imprimer la Charte canadienne des droits et libertés en différentes langues (format PDF). Les versions autres que l'anglais ou le français sont considérées comme des documents promotionnels; elles ne doivent pas être considérées comme traductions officielles.
    Organisation:
    Patrimoine canadien
    Formats des ressources:
    • PDF/UA
  • Fédérale

    Rapports financiers trimestriels de services partagés Canada

    Pour les ministères et les organismes, il s'agit de tableaux financiers comparant les dépenses prévues et les dépenses réelles pour le trimestre et pour le cumul de l'exercice en cours, ainsi que de l'information comparative par rapport à l'exercice précédent. Chaque rapport comprend les crédits...
    Organisation:
    Services partagés Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Fédérale

    Ébauche du plan de consultation sur le Plan d’action national 2020-2022

    Il s'agit de la première ébauche du plan de consultation du gouvernement ouvert pour le Plan d'action national 2020-22. Le présent document donne un aperçu de l'approche que l'équipe du gouvernement ouvert prévoit adopter pour ses prochaines consultations et comprend les objectifs, le contexte,...
    Organisation:
    Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
    Formats des ressources:
    • DOCX
  • Fédérale

    Divulgation du matériel de breffage pour le ministre, la sous-ministre et le ...

    Les titres des documents d’information énumérés ci-dessous ont été préparés à l’intention de la ministre, de la sous-ministre et du sous-ministre délégué de la Justice. Les listes sont générées à la fin de chaque mois et sont un instantané des dossiers créés au cours du mois en question....
    Organisation:
    Ministère de la Justice Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Fédérale

    Rapports financiers trimestriels 2019-2020 de l’Agence spatiale canadienne

    Les rapports financiers trimestriels de l'Agence spatiale canadienne (ASC) permettent aux parlementaires et aux Canadiens d'avoir accès aux dépenses de l'Agence pour l'exercice en cours. Ces rapports complètent les rapports de fin d'année. Ils comprennent les crédits budgétaires alloués dans les...
    Organisation:
    Agence spatiale canadienne
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
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