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344 dossiers trouvés
  • Fédérale

    Plan ministériel 2017-2018 de l'Agence spatiale canadienne

    Les Plans ministériels (PM) et Rapports sur les plans et les priorités (RPP) représentent les plans de dépenses particuliers de chaque ministère et organisme (hors les sociétés d'État). Ces rapports présentent, pour une période de trois ans, des renseignements plus détaillés sur les principales...
    Organisation:
    Agence spatiale canadienne
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  • Fédérale

    Sondage national sur la justice de 2017 : enjeux liés au système canadien de ...

    En vue d’éclairer le processus d’élaboration de politiques, la mobilisation du public et les communications, et d’appuyer son mandat, le ministère de la Justice commande périodiquement la tenue de sondages d’envergure nationale visant à dégager une meilleure compréhension des perceptions, de la...
    Organisation:
    Ministère de la Justice Canada
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  • Fédérale

    Rapport ministériel sur le rendement 2015-2016 de l’Agence spatiale canadienne

    Les Rapports ministériels sur le rendement (RMR) désignent des comptes rendus que les ministères et organismes particuliers présentent des résultats qu'ils ont atteints contre les attentes de rendement énoncées dans leurs Rapports sur les plans et les priorités (RPP) respectifs. Ces rapports sur...
    Organisation:
    Agence spatiale canadienne
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  • Fédérale

    Le Canada se souvient - Ressources d'apprentissage à l'intention des étudiants

    La paix et la démocratie qui règnent dans notre société sont le fruit des sacrifices consentis par des générations de Canadiens qui ont risqué leur vie au nom de la paix et de la liberté dans le monde. Vouloir nous renseigner sur leurs réalisations nous aide à mieux comprendre le passé et...
    Organisation:
    Anciens Combattants Canada
    Formats des ressources:
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  • Fédérale

    Le Canada se souvient - Information à l'intention des Enseignants

    La paix qui règne dans notre société est le fruit des sacrifices consentis par des générations de Canadiens qui ont risqué leur vie au nom de la paix et de la liberté dans le monde. Vouloir nous souvenir de leurs réalisations en temps de guerre, de conflit militaire et de paix nous aide à mieux...
    Organisation:
    Anciens Combattants Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Fédérale

    Plan prospectif de la réglementation

    Le plan prospectif de la règlementation se présente sous la forme d'une liste ou d'une description, accessible au public, qui répertorie les modifications réglementaires qu'un ministère entend, effectivement ou potentiellement, apporter dans un délai établi. Il a pour objet de donner aux...
    Organisation:
    Ministère de la Justice Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
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