Portail du gouvernement ouvert

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591 dossiers trouvés
  • Fédérale

    Liste des détenteurs actuels de permis valides d'aquaculture en Colombie-Brit...

    Pêches et Océans Canada est responsable de l'octroi des permis pour toutes les installations d'aquaculture de la Colombie-Britannique. Les permis d’aquaculture et les conditions qui s'y rattachent visent à assurer la durabilité des pratiques d'aquaculture et du développement dans l'industrie. Les...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
    Formats des ressources:
    • XLS
    • XLSX
    • CSV
  • Fédérale

    Jeu de données de saumoneaux de saumon Atlantique de la riviere Restigouche, ...

    Chaque année, des roues a saumoneaux sont installées dans la rivière Kedgwick, la rivière Upsalquitch et le tronçon principal de la rivière Restigouche du début du mois de mai a la mi/fin juin. Toutes les roues sont inspectées de façon journalière et toutes les espèces de poissons sont comptées....
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
    • GEOJSON
    • ESRI REST
  • Fédérale

    Sondage national sur la justice de 2017 : enjeux liés au système canadien de ...

    En vue d’éclairer le processus d’élaboration de politiques, la mobilisation du public et les communications, et d’appuyer son mandat, le ministère de la Justice commande périodiquement la tenue de sondages d’envergure nationale visant à dégager une meilleure compréhension des perceptions, de la...
    Organisation:
    Ministère de la Justice Canada
    Formats des ressources:
    • DOC
    • CSV
  • Fédérale

    Sondage national sur la justice de 2017 : enjeux liés au système canadien de ...

    En vue d’éclairer le processus d’élaboration de politiques, la mobilisation du public et les communications, et d’appuyer son mandat, le ministère de la Justice commande périodiquement la tenue de sondages d’envergure nationale visant à dégager une meilleure compréhension des perceptions, de la...
    Organisation:
    Ministère de la Justice Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
  • Fédérale

    Les évasions de poissons de mer d'élevage des sites d'aquaculture de la C.-B.

    Le Règlement du Pacifique sur l'aquaculture de Pêches et Océans Canada (MPO) et les conditions de permis aquacoles en Colombie-Britannique exigent des détenteurs qu'ils prennent différentes mesures pour prévenir les évasions, notamment qu'ils entretiennent les cages et les filets afin d'empêcher...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
    • TXT
  • Fédérale

    Transfert du saumon et maintien de sa santé dans les fermes salmonicoles de l...

    La santé des poissons dans les fermes salmonicoles de la Colombie-Britannique est gérée pendant tout le cycle de production afin que l’on puisse maintenir des populations saines et déceler et traiter les cas de maladie dès qu’ils surgissent. Les conditions des permis d’aquaculture établissent des...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
  • Fédérale

    Les données de Programme de surveillance de la communauté aquatique (PSCA) du...

    Durant l'été de chaque année, des groupes communautaires environnementaux recueillent des données importantes pour tester si les regroupements (ce que l’on appelle la communauté) de poissons, crevettes et crabes peuvent être utilisés comme un indicateur de l'état de santé actuel des baies et des...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
    • ESRI REST
  • Fédérale

    Plan prospectif de la réglementation

    Le plan prospectif de la règlementation se présente sous la forme d'une liste ou d'une description, accessible au public, qui répertorie les modifications réglementaires qu'un ministère entend, effectivement ou potentiellement, apporter dans un délai établi. Il a pour objet de donner aux...
    Organisation:
    Ministère de la Justice Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Fédérale

    Précis des faits - Statistiques des crimes liés au cannabis au Canada, 2017

    Cette fiche d’information est fondée sur des données tirées du Juristat intitulé Statistiques sur les crimes déclarés par la police au Canada, 2017, du Centre canadien de la statistique juridique (CCSJ). Elle constitue une mise à jour d’un Précis des faits similaire publié en 2017 qui était fondé...
    Organisation:
    Ministère de la Justice Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
  • Fédérale

    Recherche en bref - Justice réparatrice

    La justice réparatrice (JR) est une approche de justice axée sur l'examen des torts causés par le crime en tenant le délinquant responsable de ses actes et en donnant aux parties directement touchées par un crime (victime(s), délinquant et collectivité) l'occasion de déterminer leurs besoins...
    Organisation:
    Ministère de la Justice Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
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