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40351 dossiers trouvés

1.1. Le présent Avis remplace l'Avis aux impor-tateurs no 520 du 27 novembre 1995 et concerne l'article 140 de la …

Dernière mise à jour : 4 mai 2024
Dossier publié : 3 mai 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis margarine contrôles des importations position tarifaire liste de contrôle des importations licences d'importation avis

La validité prédictive de l’Échelle de classement par niveau de sécurité (ECNS) est une nouvelle fois démontrée pour ce qui …

Dernière mise à jour : 4 mai 2024
Dossier publié : 3 mai 2024
Éditeur : Service correctionnel du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Échelle de classement par niveau de sécurité délinquants hommes mandat de dépôt révocation de la mise en liberté sous condition SCC

Chez les délinquants de sexe masculin, la concordance entre le niveau de sécurité selon l’Échelle de classement par niveau de …

Dernière mise à jour : 4 mai 2024
Dossier publié : 3 mai 2024
Éditeur : Service correctionnel du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Échelle de classement par niveau de sécurité cote de sécurité du délinquant mandat de dépôt révocation de la mise en liberté sous condition biais SCC

Les profils de surveillance dans la collectivité des mises en liberté en vertu de l'article 84 pour les délinquants autochtones …

Dernière mise à jour : 4 mai 2024
Dossier publié : 3 mai 2024
Éditeur : Service correctionnel du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Mise en liberté sous condition article 84 délinquants autochtones pavillons des ressources SCC

À l'heure actuelle, environ un tiers de toutes les délinquantes autochtones libérées d'un établissement pour femmes ont participé à des …

Dernière mise à jour : 4 mai 2024
Dossier publié : 3 mai 2024
Éditeur : Service correctionnel du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Mise en liberté sous condition article 84 délinquants autochtones délinquantes femmes pandémie de COVID-19 SCC

Les pavillons de ressourcement pour femmes offrent un soutien adapté à la culture dans une optique tenant compte des traumatismes …

Dernière mise à jour : 4 mai 2024
Dossier publié : 3 mai 2024
Éditeur : Service correctionnel du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Délinquantes femmes pavillons de ressourcement Aînés/conseillers spirituels Pavillon de ressourcement Okimaw Ochi Maison de ressourcement Buffalo Sage Pavillon de ressourcement Eagle Women SCC

Les délinquants affiliés à un groupe menaçant la sécurité ont des besoins, des comportements, des expériences en établissement et des …

Dernière mise à jour : 4 mai 2024
Dossier publié : 3 mai 2024
Éditeur : Service correctionnel du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Délinquants groupes menaçant la sécurité SCC approches opérationnelles administration pénitentiaire

Le parc national Elk Island a recours à la classification de la couverture du sol pour déterminer les changements spatiaux …

Dernière mise à jour : 4 mai 2024
Dossier publié : 4 juin 2018
Éditeur : Parcs Canada
Formats : CSV
Mots clés : Prairie télédétection imagerie satellite multibande Landsat végétation Alberta

Le parc national Elk Island a recours à la classification de la couverture du sol pour déterminer les changements spatiaux …

Dernière mise à jour : 4 mai 2024
Dossier publié : 28 mai 2018
Éditeur : Parcs Canada
Formats : CSV
Mots clés : Forêt télédétection imagerie satellite multibande Landsat végétation Alberta

Le parc national Elk Island surveille les changements spatiaux qui surviennent dans les plans d’eau partout dans le parc. Cette …

Dernière mise à jour : 4 mai 2024
Dossier publié : 4 juin 2018
Éditeur : Parcs Canada
Formats : CSV
Mots clés : Plan d’eau hydrographie télédétection imagerie satellite multibande Landsat Alberta