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15 dossiers trouvés
  • Divulgation proactive

    Comparution devant le Comité permanent de la Chambre des communes sur le glis...

    Cahier d’information préparé à l’intention de la ministre des Pêches et des Océans pour sa comparution devant le Comité permanent de la Chambre des communes sur le glissement rocheux de Big Bar et saumon du Pacifique le 9 juin, 2020.
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
    Formats des ressources:
    • PDF
    • DOCX
  • Divulgation proactive

    COVID-19 Pêches et Océans Canada

    Cahier d’information préparé à l’intention de la ministre des Pêches et des Océans pour sa comparution devant le Comité spécial de la Chambre des communes sur la pandémie de COVID-19 le 5 mai 2020.
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
    Formats des ressources:
    • PDF
  • Divulgation proactive

    COVID-19 Pêches et Océans Canada

    Cahier d’information préparé à l’intention de la ministre des Pêches et des Océans pour sa comparution devant le Comité spécial de la Chambre des communes sur la pandémie de COVID-19 le 1, 2, et 18 mai 2020.
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
    Formats des ressources:
    • PDF
  • Divulgation proactive

    COVID-19 Pêches et Océans Canada

    Cahier d’information préparé à l’intention de la ministre des Pêches et des Océans pour sa comparution devant le Comité spécial de la Chambre des communes sur la pandémie de COVID-19 le 12, 19, et 21 mai 2020.
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
    Formats des ressources:
    • PDF
  • Divulgation proactive

    COVID-19 Pêches et Océans Canada

    Cahier d’information préparé à l’intention de la ministre des Pêches et des Océans pour sa comparution devant le Comité spécial de la Chambre des communes sur la pandémie de COVID-19 le 28 avril, 2020.
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
    Formats des ressources:
    • PDF
  • Divulgation proactive

    Cahier d'information à l'intention de la ministre de la Justice du Canada - N...

    Le document d'information mentionné ci-bas a été préparé à l'intention de la ministre de la Justice et procureur général du Canada. Plus de matériel sera ajouté au fur et à mesure que ce sera disponible. Veuillez noter que ce document a été élaboré en vertu de la Loi sur l'accès à l'information...
    Organisation:
    Ministère de la Justice Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
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