Portail du gouvernement ouvert

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    Guide du participant

    Guide pour les détails logistiques du Sommet mondial du Partenariat pour un gouvernement ouvert 2019 qui s'est tenu du 29 au 31 mai 2019 à Ottawa. Le contenu du Guide comprend : - Le Sommet l’ordre du jour - L’accréditation et l’inscription - L’hébergement et la logistique - Votre expérience à...
    Organisation:
    Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
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    Principes d’ouverture

    Le gouvernement du Canada et le Partenariat pour un gouvernement ouvert (PGO) se consacrent à la création d’un environnement sécuritaire et sans harcèlement pour tous les participants au Sommet mondial du PGO. À cette fin, le présent Principes d’ouverture, ou le présent Code de conduite, fait la...
    Organisation:
    Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
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    Plan d’action national du Canada pour un gouvernement ouvert de 2018-2020

    Le quatrième plan du Canada présente 10 nouveaux engagements qui continuent de promouvoir l’ouverture, la transparence et la responsabilisation au sein du gouvernement du Canada. Il a été élaboré en consultation avec plus de 10 000 Canadiens d'un océan à l'autre qui ont formulé leurs idées et...
    Organisation:
    Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
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    Plan de mise en oeuvre pour un gouvernement ouvert - Commission des libératio...

    Ce document décrit le plan de notre ministère en vue d’exécuter des activités et des produits livrables qui satisfont aux exigences de la Directive sur le gouvernement ouvert afin d’en arriver à la pleine conformité d’ici à la date limite de la mise en œuvre, en mars 2020.
    Organisation:
    Commission des libérations conditionnelles du Canada
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    Méthodes officielles de Santé Canada pour traiter des produits du tabac (taba...

    Le Règlement sur les rapports relatifs au tabac pris en vertu de la Loi sur le tabac et les produits de vapotage incorpore par renvoi un certain nombre de méthodes officielles de Santé Canada à appliquer pour traiter des éléments suivants : fumée principale de tabac, fumée secondaire de tabac,...
    Organisation:
    Santé Canada
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    Méthodes officielles de Santé Canada pour traiter des produits du tabac (prép...

    Le Règlement sur les rapports relatifs au tabac pris en vertu de la Loi sur le tabac et les produits de vapotage incorpore par renvoi un certain nombre de méthodes officielles de Santé Canada à appliquer pour traiter des éléments suivants : fumée principale de tabac, fumée secondaire de tabac,...
    Organisation:
    Santé Canada
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    Méthodes officielles de Santé Canada pour traiter des produits du tabac (essa...

    Le Règlement sur les rapports relatifs au tabac pris en vertu de la Loi sur le tabac et les produits de vapotage incorpore par renvoi un certain nombre de méthodes officielles de Santé Canada à appliquer pour traiter des éléments suivants : fumée principale de tabac, fumée secondaire de tabac,...
    Organisation:
    Santé Canada
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    Méthodes officielles de Santé Canada pour traiter des produits du tabac (fumé...

    Le Règlement sur les rapports relatifs au tabac pris en vertu de la Loi sur le tabac et les produits de vapotage incorpore par renvoi un certain nombre de méthodes officielles de Santé Canada à appliquer pour traiter des éléments suivants : fumée principale de tabac, fumée secondaire de tabac,...
    Organisation:
    Santé Canada
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    Méthodes officielles de Santé Canada pour traiter des produits du tabac (fumé...

    Le Règlement sur les rapports relatifs au tabac pris en vertu de la Loi sur le tabac et les produits de vapotage incorpore par renvoi un certain nombre de méthodes officielles de Santé Canada à appliquer pour traiter des éléments suivants : fumée principale de tabac, fumée secondaire de tabac,...
    Organisation:
    Santé Canada
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    Mandat du projet-pilote de recherche fédérée de données

    Ce document décrit le mandat du projet-pilote de recherche fédérée de données entre le Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada (SCT) et le Programme de gouvernement ouvert du gouvernement de l’Alberta. Il est à la fois un guide présentant les attentes et les responsabilités des membres de...
    Organisation:
    Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
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