Portail du gouvernement ouvert

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34 dossiers trouvés
  • Fédérale

    Charte canadienne des droits et libertés en différentes langues

    Vous pouvez télécharger, sauvegarder et imprimer la Charte canadienne des droits et libertés en différentes langues (format PDF). Les versions autres que l'anglais ou le français sont considérées comme des documents promotionnels; elles ne doivent pas être considérées comme traductions officielles.
    Organisation:
    Patrimoine canadien
    Formats des ressources:
    • PDF/UA
  • Fédérale

    Un plan aux fins d’expérimentation au ministère du Patrimoine canadien

    Le présent plan établit notre approche en matière d’intégration de l’expérimentation dans tous les aspects de nos principales activités. Tous les programmes de financement visent l’expérimentation afin de mettre à l’essai, de mesurer et de comparer l’efficacité de nouvelles approches. Tous nos...
    Organisation:
    Patrimoine canadien
    Formats des ressources:
    • PDF/UA
  • Fédérale

    Crimes haineux déclarés par la police - 2016

    L’infographie a été créée aux fins de séances d’information internes par le Groupe de recherche sur les politiques du ministère du Patrimoine canadien. C’est une façon claire, efficace et artistique de présenter des données complexes, tout en conservant l’attention de la personne qui regarde....
    Organisation:
    Patrimoine canadien
    Formats des ressources:
    • PDF/UA
  • Fédérale

    Rapport sur les progrès de la mise en oeuvre du programme de rétablissement d...

    Le présent rapport résume les progrès accomplis en matière de rétablissement des épaulards migrateurs pour la période 2007-2012, y compris les réalisations de Pêches et Océans Canada (MPO) et certaines réalisations de l'ensemble de la communauté scientifique.
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
  • Fédérale

    Inventaire des Déchets Radioactifs au Canada 2016

    L’Inventaire des déchets radioactifs donne un aperçu de la production et de l’accumulation des déchets radioactifs au Canada au 31 décembre 2016 ainsi que des projections. L’information et les données recueillies pour preparer l’inventaire des déchets radioactifs au Canada proviennent de rapports...
    Organisation:
    Ressources naturelles Canada
    Formats des ressources:
    • PDF
  • Fédérale

    Terre-Neuve-et-Labrador guide du pêcheur à la ligne pour ...

    Il donne aux pêcheurs à la ligne des renseignements sur les dispositions générales qui régissent la pêche du saumon et de la truite dans les eaux intérieures et les eaux côtières de Terre-Neuve-et-Labrador.
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
  • Fédérale

    Rapport sur les progrès de la mise en œuvre du programme de rétablissement de...

    Le présent rapport documente les progrès de la mise en oeuvre du Programme de rétablissement de l'ormeau nordique au Canada pour la période allant de 2007 à 2012. Il résume les progrès accomplis par le MPO et par la communauté scientifique en général vis-à-vis des buts et objectifs fixés dans le...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
  • Fédérale

    Rapport sur les progrès de la mise en oeuvre du programme de rétablissement d...

    Les signataires des gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux de l'Accord pour la protection des espèces en péril (1996) ont convenu de mettre en place des programmes et des lois complémentaires pour assurer la protection efficace des espèces en péril partout au Canada. En vertu de la...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
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