Portail du gouvernement ouvert

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621 dossiers trouvés
  • Fédérale

    Statistiques sur l’impôt des particuliers par tranche d’imposition, Édition 2...

    Les tableaux des statistiques sur l’impôt des particuliers par tranche d’imposition sont compilés selon les paliers d’imposition au fédéral et sont disponibles par provinces, territoires ou pour l’ensemble du Canada. Les données figurant dans les tableaux proviennent des cotisations initiales des...
    Organisation:
    Agence du revenu du Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
    • CSV
  • Fédérale

    Autres mesures de conservation efficaces par zone

    Cet ensemble de données comprend des mesures de gestion par zone, qui constituent « d'autres mesures de conservation efficaces par zone » (« autres mesures ») selon les Directives opérationnelles du MPO pour déterminer les « autres mesures de conservation efficaces par zone » dans le milieu marin...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
    Formats des ressources:
    • ESRI REST
    • FGDB/GDB
    • SHP
    • KML
  • Fédérale

    Zones de protection marines de la Loi sur les océans

    Les zones de protection marines (ZPM) font partie des outils de gestion spatiale contribuant à améliorer la santé, l'intégrité et la productivité de nos écosystèmes marins et aidant à faire progresser la gestion intégrée des océans. À mesure que le réseau d'aires marines protégées progresse,...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
    Formats des ressources:
    • ESRI REST
    • FGDB/GDB
    • SHP
    • KML
  • Fédérale

    Tableaux des cotisants au Régime de pensions du Canada (RPC)

    Les Tableaux des cotisants au Régime de pensions du Canada (RPC) sont diffusés une fois par année et fournissent des statistiques historiques sur le nombre de cotisants par lieux de résidence et la répartition de leurs gains. Bien que cette diffusion soit annuelle, les données accusent deux ans...
    Organisation:
    Emploi et Développement social Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
    • XLSM
  • Fédérale

    Statistiques sur les circonscriptions électorales fédérales (SCEF) (année d’i...

    Statistiques sur les circonscriptions électorales fédérales présentent les données personnelles de l'impôt sur le revenu en fonction de les circonscriptions fédérales. Les statistiques sont compilées par province et territoire, ainsi que pour l'ensemble du Canada. Les tableaux contiennent des...
    Organisation:
    Agence du revenu du Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
    • CSV
  • Fédérale

    Données dérivées des relevés aux sites repères pour les huîtres plates pacifi...

    L'huître plate pacifique (Ostrea lurida Carpenter, 1864) est l'une des quatre espèces d'huîtres établies en Colombie-Britannique (C.-B.), au Canada, et la seule huître naturellement présente en C.-B. (Bourne 1997; Gillespie 1999, 2009). O. lurida atteint la limite nord de son aire de répartition...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
    • CSV
    • PDF
    • ESRI REST
  • Fédérale

    Liste des détenteurs actuels de permis valides d'aquaculture en Colombie-Brit...

    Pêches et Océans Canada est responsable de l'octroi des permis pour toutes les installations d'aquaculture de la Colombie-Britannique. Les permis d’aquaculture et les conditions qui s'y rattachent visent à assurer la durabilité des pratiques d'aquaculture et du développement dans l'industrie. Les...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
    Formats des ressources:
    • XLS
    • XLSX
    • CSV
  • Fédérale

    Les données des Statistiques sur l'impôt des particuliers par région (SIPR) (...

    Les données des Statistiques sur l'impôt des particuliers par région présentent les données personnelles de l'impôt sur le revenu en fonction d'une zone géographique. Les statistiques sont compilées par province et territoire, ainsi que pour l'ensemble du Canada. Les tableaux contiennent des...
    Organisation:
    Agence du revenu du Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
    • CSV
  • Fédérale

    Statistiques sur l’impôt des particuliers par Région de Tri d’Acheminement (R...

    Statistiques sur l’impôt des particuliers par Région de Tri d’Acheminement présentent les données personnelles de l'impôt sur le revenu en fonction de région de tri d’acheminement. Les statistiques sont compilées par province et territoire, ainsi que pour l'ensemble du Canada. Les tableaux...
    Organisation:
    Agence du revenu du Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
    • CSV
  • Fédérale

    Résultats relatifs au pardon et à la suspension du casier

    Le jeu de données sur les résultats liés au pardon et à la suspension du casier fournit de l’information sur le nombre de décisions prises par la CLCC concernant les demandes de pardon et de suspension du casier au cours d’une période donnée. L’ensemble de données renferme notamment les...
    Organisation:
    Commission des libérations conditionnelles du Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
    • PDF
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