Portail du gouvernement ouvert

  • Fédérale

    Rapport d’enquête sur la sécurité du transport aérien A19A0012

    Perte de maîtrise durant le roulement à l'atterrissage, Air Canada, Boeing 767-375 (C-FTCA), Aéroport international Stanfield d'Halifax (Nouvelle-Écosse), 4 mars 2019
    Organisation:
    Bureau de la sécurité des transports du Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
  • Fédérale

    Rapports financiers trimestriels

    Rapports financiers trimestriels
    Organisation:
    Bureau de la sécurité des transports du Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
  • Fédérale

    Rapport du Groupe de consultation sur les activités politiques des organismes...

    Le présent rapport a été préparé par le Groupe de consultation sur les activités politiques des organismes de bienfaisance (le « Groupe »), mis sur pied par la ministre du Revenu national en septembre 2016. Le rapport présente les recommandations du Groupe, qui visent à préciser et accroître la...
    Organisation:
    Agence du revenu du Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Fédérale

    Charte canadienne des droits et libertés en différentes langues

    Vous pouvez télécharger, sauvegarder et imprimer la Charte canadienne des droits et libertés en différentes langues (format PDF). Les versions autres que l'anglais ou le français sont considérées comme des documents promotionnels; elles ne doivent pas être considérées comme traductions officielles.
    Organisation:
    Patrimoine canadien
    Formats des ressources:
    • PDF/UA
You can also access this registry using the API (see Documentation de l'API).