Portail du gouvernement ouvert

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120 dossiers trouvés
  • Fédérale

    Un plan aux fins d’expérimentation au ministère du Patrimoine canadien

    Le présent plan établit notre approche en matière d’intégration de l’expérimentation dans tous les aspects de nos principales activités. Tous les programmes de financement visent l’expérimentation afin de mettre à l’essai, de mesurer et de comparer l’efficacité de nouvelles approches. Tous nos...
    Organisation:
    Patrimoine canadien
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    Rapports financiers trimestriels 2018-2019 de l'Agence spatiale canadienne

    Ce rapport financier trimestriel a été préparé par la direction tel qu'exigé par l'article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques, et selon les modalités prescrites par le Conseil du Trésor. Ce rapport financier trimestriel devrait être lu de concert avec le Budget principal des...
    Organisation:
    Agence spatiale canadienne
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  • Fédérale

    Résultats de rendement — Crédit d’impôt pour film et vidéo

    Le Bureau de certification des produits audiovisuels canadiens (BCPAC) reçoit des demandes dans le cadre du programme de Crédit d'impôt pour production cinématographique ou magnétoscopique canadienne (CIPC) et du programme de Crédit d'impôt pour services de production cinématographique ou...
    Organisation:
    Patrimoine canadien
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    Évaluation du secteur d'activités de la Science du système Soleil-Terre de l'...

    Ce rapport présente les constats de l'évaluation du secteur d'activité de la Science du système Soleil-Terre (SA-SSST) de l'Agence spatiale canadienne (ASC). Le but fondamental du SA-SSST est d'appuyer la contribution du Canada à l'avancement des connaissances scientifiques au sujet du système...
    Organisation:
    Agence spatiale canadienne
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    Patrimoine canadien inventaire de la recherche planifiée 2018-2019

    La recherche est décentralisée au ministère du Patrimoine canadien. Ce document a été élaboré par le Groupe de recherche sur les politiques (GRP) dont le mandat est d’assurer la coordination et le soutien aux secteurs et les directions générales dans le domaine de la recherche, et d’optimiser la...
    Organisation:
    Patrimoine canadien
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    Crimes haineux déclarés par la police - 2016

    L’infographie a été créée aux fins de séances d’information internes par le Groupe de recherche sur les politiques du ministère du Patrimoine canadien. C’est une façon claire, efficace et artistique de présenter des données complexes, tout en conservant l’attention de la personne qui regarde....
    Organisation:
    Patrimoine canadien
    Formats des ressources:
    • PDF/UA
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    Rapport sur les progrès de la mise en oeuvre du programme de rétablissement d...

    Le présent rapport résume les progrès accomplis en matière de rétablissement des épaulards migrateurs pour la période 2007-2012, y compris les réalisations de Pêches et Océans Canada (MPO) et certaines réalisations de l'ensemble de la communauté scientifique.
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
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    Sommaire de l'évaluation des programmes de missions d'astronomie spatiale et ...

    L'évaluation a couvert la période du 1er avril 2011 au 31 mars 2016, pendant laquelle le total des dépenses s'est élevé à plus de 110 millions de dollars. L'évaluation a été réalisée en 2017 en conformité avec la Politique sur les résultats (2016) du Conseil du Trésor.
    Organisation:
    Agence spatiale canadienne
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  • Fédérale

    Rapport annuel 2017-2018 au Parlement - Loi sur la protection des renseigneme...

    La Loi sur la protection des renseignements personnels (Loi) est entrée en vigueur le 1er juillet 1983. Elle a pour objet de compléter la législation canadienne en matière de protection des renseignements personnels relevant des institutions fédérales et confère aux individus un droit d'accès aux...
    Organisation:
    Agence spatiale canadienne
    Formats des ressources:
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  • Fédérale

    Rapport annuel 2017-2018 au Parlement - Loi sur l'accès à l'information

    La Loi sur l'accès à l'information (Loi) est entrée en vigueur le 1er juillet 1983. Celle-ci donne aux Canadiens, aux résidents permanents et à toute personne présente au Canada, un droit général d'accès à l'information contenue dans les dossiers du gouvernement, sous réserve de certaines...
    Organisation:
    Agence spatiale canadienne
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
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