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2 347 dossiers trouvés
  • Fédérale

    Importations et exportations d’électricité

    Les sociétés qui importent et exportent de l’électricité détiennent une autorisation réglementaire de la Régie de l’énergie du Canada et doivent faire rapport de leurs activités tous les mois. L’électricité qui n’est pas consommée au pays est exportée. Les prix, les conditions météorologiques,...
    Organisation:
    La Régie de l’énergie du Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
  • Fédérale

    Géologie superficielle de la région du lac Scie (Alberta) (NTS 84B/13) (donné...

    Ce jeu de données SIG représente la géologie superficielle de la zone de carte 84B/13 du SNT (entités surfaciques). Les données sont créées au format ArcInfo et en sortie pour distribution publique dans les formats d'exportation Arc (E00) et de fichier de formes. Cet élément de métadonnées...
    Organisation:
    Gouvernement de l'Alberta
    Formats des ressources:
    • HTML
    • XML
    • SHP
  • Fédérale

    Rapport sur les ordonnances d’audience

    Dès que Régie de l’énergie du Canada (REC) décide qu’une demande nécessite la tenue d’une audience, il publie une lettre procédurale ou un document appelé ordonnance d’audience. Il s’agit normalement d’un document qui décrit brièvement le projet ou la demande. L’ordonnance d’audience contient des...
    Organisation:
    La Régie de l’énergie du Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
  • Fédérale

    Rapport d’instruments réglementaires

    Un instrument de réglementation est une ordonnance, un certificat ou un permis publié par Régis de l’énergie du Canada (REC) suite à une décision faite en vertu de la Loi sur l’Office national de l’énergie. Différends numéros sont donnés dépendant de la demande en vertu de différentes parties de...
    Organisation:
    La Régie de l’énergie du Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
  • Fédérale

    Étude sur les taux de promotion des groupes désignés aux fins de l’équité en ...

    L’objectif global de l’étude visait à déterminer les écarts actuels entre les taux de promotion des groupes désignés et ceux des groupes de référence, ainsi qu’à évaluer la progression des taux de promotion des groupes désignés sur les 30 dernières années. L’étude est fondée sur les techniques...
    Organisation:
    Commission de la fonction publique du Canada
    Formats des ressources:
    • PPTX
    • DOCX
    • HTML
  • Fédérale

    Résultats des rapports organisationnels de 2017-2018 (IDRN-Annexe D)

    "Présenter un aperçu des résultats des rapports organisationnels découlant de l’Annexe D de l’Instrument de délégation et de responsabilisation en matière de nomination (IDRN) pour la deuxième année et faire état des premiers indicateurs de tendance (le cas échéant). Les points abordés seront: -...
    Organisation:
    Commission de la fonction publique du Canada
    Formats des ressources:
    • PPTX
    • DOCX
    • HTML
  • Fédérale

    Plan de GITI de la CFP 2019-2022

    Plan ministeriel de GI TI pour la période de 2019-2021 qui comprend une analyse des dépenses par programme
    Organisation:
    Commission de la fonction publique du Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
    • DOCX
  • Fédérale

    Charte canadienne des droits et libertés en différentes langues

    Vous pouvez télécharger, sauvegarder et imprimer la Charte canadienne des droits et libertés en différentes langues (format PDF). Les versions autres que l'anglais ou le français sont considérées comme des documents promotionnels; elles ne doivent pas être considérées comme traductions officielles.
    Organisation:
    Patrimoine canadien
    Formats des ressources:
    • PDF/UA
  • Fédérale

    Utilisation et rapports sur les débits des sociétés pipelinières

    Données sur les débits et les capacités aux principaux points des grands oléoducs et gazoducs assujettis à la réglementation de l’Office. Il s’agit de données quotidiennes pour les gazoducs et mensuelles pour les oléoducs, et elles s’étendent de 2006 à 2017.
    Organisation:
    La Régie de l’énergie du Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
  • Fédérale

    Liste des établissements d'enseignement et programmes postsecondaires validés...

    Le gouvernement du Canada offre aux étudiants postsecondaires la possibilité d'acquérir de l'expérience de travail et de développer leurs compétences auprès d’organisations fédérales. La Commission de la fonction publique du Canada assure le maintien de la liste des établissements et programmes...
    Organisation:
    Commission de la fonction publique du Canada
    Formats des ressources:
    • PDF
    • CSV
You can also access this registry using the API (see Documentation de l'API).