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Portail du gouvernement ouvert

Veuillez noter que le Portail d’information ouverte contient un échantillon de publications et de ressources d’information du gouvernement du Canada. Pour consulter d’autres ressources, veuillez visiter Publications du gouvernement du Canada et Bibliothèque et Archives Canada.

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63 dossiers trouvés
  • Information ouverte

    Les cinquième et sixième rapports du Canada sur la Convention relative aux dr...

    Ce rapport est la réponse du Canada aux Observations finales du Comité de 2012 concernant la Convention relative aux droits de l’enfant (CDE/C/CAN/CO/3-4), aux Observations finales de 2006 sur le Protocole facultatif concernant l’implication d’enfants dans les conflits armés...
    Organisation:
    Patrimoine canadien
    Formats des ressources:
    • PDF/UA
  • Divulgation proactive

    Comparution devant le Comité permanent de la Chambre des communes sur le glis...

    Cahier d’information préparé à l’intention de la ministre des Pêches et des Océans pour sa comparution devant le Comité permanent de la Chambre des communes sur le glissement rocheux de Big Bar et saumon du Pacifique le 9 juin, 2020.
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
    Formats des ressources:
    • PDF
    • DOCX
  • Information ouverte

    TORONTO. Votre ville. Vos chiffres. Regardez! - Infographie

    L'infographie, intitulée TORONTO. Votre ville. Vos Chiffres. Regardez!, vise à renseigner les lecteurs au sujet de la collecte des données d'enquête qu'effectue Statistique Canada à Toronto et dans ses environs en présentant certaines données tirées des enquêtes menées auprès des ménages de la...
    Organisation:
    Statistique Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
  • Information ouverte

    Charte canadienne des droits et libertés en différentes langues

    Vous pouvez télécharger, sauvegarder et imprimer la Charte canadienne des droits et libertés en différentes langues (format PDF). Les versions autres que l'anglais ou le français sont considérées comme des documents promotionnels; elles ne doivent pas être considérées comme traductions officielles.
    Organisation:
    Patrimoine canadien
    Formats des ressources:
    • PDF/UA
  • Divulgation proactive

    Comparution de l’hon. Steven Guilbeault ministre du Patrimoine canadien devan...

    Cahier d'information utilisée par l’hon. Steven Guilbeault ministre du Patrimoine canadien devant le Comité permanent de l’industrie, des sciences et de la technologie (INDU) concernant la réponse canadienne à la pandémie de COVID-19.
    Organisation:
    Patrimoine canadien
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Information ouverte

    STATISTIQUES - ACCÈS À L'INFORMATION & PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS

    Nombre de demandes de Protection des renseignements reçues durant la période de 2016-2018. Nombre de demandes accès à l'information reçues durant la période de 2016-2018. Nombre de demandes informelles reçues durant la période 2016-2018
    Organisation:
    Service canadien du renseignement de sécurité
    Formats des ressources:
    • CSV
  • Information ouverte

    Rapport intérimaire relatif à la comparution du Canada devant le Comité pour ...

    Réponse aux questions soulevées par le Comité des Nations Unies sur l’élimination de la discrimination à l’égard des femmes dans les observations finales suite à la comparution du Canada à l’ONU en 2016 pour l’examen de ses huitième et neuvième rapports sur la Convention sur l’élimination de...
    Organisation:
    Patrimoine canadien
    Formats des ressources:
    • PDF/UA
  • Divulgation proactive

    COVID-19 Pêches et Océans Canada

    Cahier d’information préparé à l’intention de la ministre des Pêches et des Océans pour sa comparution devant le Comité spécial de la Chambre des communes sur la pandémie de COVID-19 le 5 mai 2020.
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
    Formats des ressources:
    • PDF
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