Portail du gouvernement ouvert

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9 dossiers trouvés
  • Fédérale

    Rapport du Groupe indépendant d’experts sur le journalisme et la presse écrite

    Le Groupe indépendant d'experts sur le journalisme et la presse écrite présente son rapport final ainsi que des recommandations pour la mise en œuvre efficace et équitable des mesures fiscales à l'appui des médias d'information canadiens énoncées dans le budget de 2019.
    Organisation:
    Patrimoine canadien
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Fédérale

    Plan de mise en oeuvre pour un gouvernement ouvert - Commission des libératio...

    Ce document décrit le plan de notre ministère en vue d’exécuter des activités et des produits livrables qui satisfont aux exigences de la Directive sur le gouvernement ouvert afin d’en arriver à la pleine conformité d’ici à la date limite de la mise en œuvre, en mars 2020.
    Organisation:
    Commission des libérations conditionnelles du Canada
    Formats des ressources:
    • DOCX
    • PDF
    • HTML
  • Fédérale

    Un plan aux fins d’expérimentation au ministère du Patrimoine canadien

    Le présent plan établit notre approche en matière d’intégration de l’expérimentation dans tous les aspects de nos principales activités. Tous les programmes de financement visent l’expérimentation afin de mettre à l’essai, de mesurer et de comparer l’efficacité de nouvelles approches. Tous nos...
    Organisation:
    Patrimoine canadien
    Formats des ressources:
    • PDF/UA
  • Fédérale

    Plan de mise en œuvre sur le gouvernement ouvert - École de la fonction publi...

    Le plan que suivra l’École pour accomplir les activités et les produits livrables exigés dans la Directive sur le gouvernement ouvert afin d’en arriver à une pleine conformité au plus tard à la date d’échéance de la mise en œuvre, soit le 31 mars 2020.
    Organisation:
    École de la fonction publique du Canada
    Formats des ressources:
    • PDF
  • Fédérale

    Plan de mise en œuvre pour un gouvernement ouvert – Agriculture et Agroalimen...

    Le présent document décrit le plan d’AAC en vue d’exécuter des activités et des produits livrables qui satisfont aux exigences de la Directive sur le gouvernement et le Plan d’action du Canada pour un gouvernement ouvert 2014-2016 ouvert afin d’en arriver à la pleine conformité au plus tard à la...
    Organisation:
    Agriculture et Agroalimentaire Canada
    Formats des ressources:
    • DOC
    • PDF
    • HTML
  • Fédérale

    Plan pour un gouvernement ouvert - Patrimoine canadien

    Le plan de Patrimoine canadien visant à mener des activités et à obtenir des résultats conformes aux exigences de la Directive sur le gouvernement ouvert, dans le but de s’y conformer pleinement avant la date limite de mise en œuvre, fixée au 31 mars 2020.
    Organisation:
    Patrimoine canadien
    Formats des ressources:
    • PDF
    • DOCX
    • HTML
  • Fédérale

    Plan de mise en oeuvre pour un gourvenement ouvert - Service correctionnel du...

    Ce document décrit la manière dont le Service correctionnel du Canada va procéder pour compléter les activités et les livrables alignés sur la directive sur le gouvernement ouvert. Le Service a pour objectif d'assurer la pleine conformité aux directives pour la date de mise en œuvre du 31 Mars,...
    Organisation:
    Service correctionnel du Canada
    Formats des ressources:
    • PDF
    • DOCX
    • HTML
  • Fédérale

    Plan de mise en oeuvre pour un gouvernement ouvert - Affaires étrangères, Com...

    Le document du Plan de Mise en Oeuvre Pour un Gouvernement Ouvert décrit les activités prévues du MAECD et les produits livrables correspondants en fonction des exigences de la Directive sur le gouvernement ouvert, afin d’obtenir une conformité complète avant la date limite de mise en œuvre en...
    Organisation:
    Affaires mondiales Canada
    Formats des ressources:
    • DOCX
    • HTML
  • Fédérale

    Plan de mise en œuvre pour un gouvernement ouvert - Innovation, Sciences et D...

    Ce document décrit le plan de notre ministère en vue d’exécuter des activités et des produits livrables qui satisfont aux exigences de la Directive sur le gouvernement ouvert afin d’en arriver à la pleine conformité d’ici à la date limite de la mise en œuvre, en octobre 2019.
    Organisation:
    Innovation, Sciences et Développement économique Canada
    Formats des ressources:
    • DOCX
    • PDF
    • HTML
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