Portail du gouvernement ouvert

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196 dossiers trouvés
  • Fédérale

    Divulgation du matériel de breffage pour le ministre, la sous-ministre et le ...

    Les titres des documents d’information énumérés ci-dessous ont été préparés à l’intention de la ministre, de la sous-ministre et du sous-ministre délégué de la Justice. Les listes sont générées à la fin de chaque mois et sont un instantané des dossiers créés au cours du mois en question....
    Organisation:
    Ministère de la Justice Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Fédérale

    Rapport d’enquête sur la sécurité du transport aérien A18P0031

    Perte de maîtrise et collision avec le relief, Island Express Air Inc., Beechcraft King Air B100 (C-GIAE), Aéroport d’Abbotsford (Colombie-Britannique), 23 février 2018
    Organisation:
    Bureau de la sécurité des transports du Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
  • Fédérale

    Sondage national sur la justice de 2017 : enjeux liés au système canadien de ...

    En vue d’éclairer le processus d’élaboration de politiques, la mobilisation du public et les communications, et d’appuyer son mandat, le ministère de la Justice commande périodiquement la tenue de sondages d’envergure nationale visant à dégager une meilleure compréhension des perceptions, de la...
    Organisation:
    Ministère de la Justice Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
  • Fédérale

    Liste de surveillance 2018

    La Liste de surveillance du Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST) contient les principaux enjeux de sécurité auxquels il faut remédier pour rendre le système de transport canadien encore plus sécuritaire.
    Organisation:
    Bureau de la sécurité des transports du Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
  • Fédérale

    Liste de surveillance 2016

    La Liste de surveillance du Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST) contient les principaux enjeux de sécurité auxquels il faut remédier pour rendre le système de transport canadien encore plus sécuritaire.
    Organisation:
    Bureau de la sécurité des transports du Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
  • Fédérale

    Liste de surveillance 2014

    Le Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST) a pour mission de promouvoir la sécurité des transports; la Liste de surveillance est l'un des principaux outils qu'il utilise à cette fin. En rendant publique cette liste des enjeux qui font courir les plus grands risques au système de...
    Organisation:
    Bureau de la sécurité des transports du Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
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