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212 dossiers trouvés
  • Fédérale

    Rapport sur les engagements des Services communs, présentant l’harmonisation ...

    Cet ensemble de données fournit une liste des engagements en matière de planification 2017-2018 des Services communs, et ce pour chaque mission, et indique quels engagements en matière de planification sont harmonisés aux priorités 2017-2018 d’Affaires mondiales Canada. Les missions doivent...
    Organisation:
    Affaires mondiales Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
  • Fédérale

    Rapport sur les engagements de la Sécurité et gestion des urgences, présentan...

    Cet ensemble de données fournit une liste des engagements en matière de planification 2017-2018 de la Sécurité et gestion des urgences, et ce pour chaque mission, et indique quels engagements en matière de planification sont harmonisés aux priorités 2017-2018 d’Affaires mondiales Canada. Les...
    Organisation:
    Affaires mondiales Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
  • Fédérale

    Rapport sur les engagements de la Sécurité et gestion des urgences, présentan...

    Cet ensemble de données fournit une liste des engagements en matière de planification 2017-2018 de la Sécurité et gestion des urgences, et ce pour chaque mission, et indique quels engagements en matière de planification sont harmonisés à l'architecture d'alignment des programmes (AAP) 2017-2018...
    Organisation:
    Affaires mondiales Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
  • Fédérale

    Rapport sur les engagements des Services communs, présentant l’harmonisation ...

    Cet ensemble de données fournit une liste des engagements en matière de planification 2017-2018 des Services communs, et ce pour chaque mission, et indique quels engagements en matière de planification sont harmonisés à l'architecture d'alignment des programmes (AAP) 2017-2018 d’Affaires...
    Organisation:
    Affaires mondiales Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
  • Fédérale

    Décisions relatives à la libération conditionnelle 2017-2018

    Le jeu de données sur les Décisions fournit le nombre de décisions relatives à la libération conditionnelle rendues par la CLCC lors d'une période donnée. Les éléments que l'on retrouve dans ce jeu de données comprennent entre autres : le lieu, la décision finale, la juridiction, la raison de la...
    Organisation:
    Commission des libérations conditionnelles du Canada
    Formats des ressources:
    • PDF
    • CSV
  • Fédérale

    Taux d'octroi de libérations conditionnelles 2017-2018

    Le jeu de données sur le taux d’octroi de libérations conditionnelles fournit des informations sur le nombre de libérations conditionnelles accordées, ordonnées, prolongées, approuvées, autorisées, ainsi que le nombre de libérations conditionnelles refusées, non ordonnées, non approuvées, non...
    Organisation:
    Commission des libérations conditionnelles du Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
    • PDF
  • Fédérale

    Examens relatifs à la libération conditionnelle 2017-2018

    Le jeu de données sur les examens relatifs à la libération conditionnelle fournit des renseignements sur le nombre d’examens effectués par la CLCC lors d’une période donnée. Un examen contient une ou plusieurs décisions prises le même jour pour le même délinquant. Les examens sont triés en...
    Organisation:
    Commission des libérations conditionnelles du Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
    • PDF
  • Fédérale

    Conditions spéciales relatives à la mise en liberté sous condition 2017-2018

    Le jeu de données sur les conditions spéciales relatives à la mise en liberté sous condition fournit des renseignements sur le nombre de conditions spéciales imposées par la CLCC lors d’une période donnée. Les renseignements sont triés en fonction de l'emplacement et du type de décision. Les...
    Organisation:
    Commission des libérations conditionnelles du Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
    • PDF
  • Fédérale

    Décisions d'appels relatives à la libération conditionnelle 2017-2018

    Le jeu de données sur les décisions d'appels en matière de libération conditionnelle fournit des renseignements sur le nombre ainsi que les résultats des décisions rendues par la Section d'appel de la CLCC pour une période donnée. Les décisions sont triées en fonction de l'emplacement et de la...
    Organisation:
    Commission des libérations conditionnelles du Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
    • PDF
  • Fédérale

    Patrimoine canadien inventaire de la recherche planifiée 2018-2019

    La recherche est décentralisée au ministère du Patrimoine canadien. Ce document a été élaboré par le Groupe de recherche sur les politiques (GRP) dont le mandat est d’assurer la coordination et le soutien aux secteurs et les directions générales dans le domaine de la recherche, et d’optimiser la...
    Organisation:
    Patrimoine canadien
    Formats des ressources:
    • PDF/UA
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