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    Listes des notes d'information préparées à l'intention du sous-ministre des R...

    Les titres des documents d'information énumérés ci-dessous ont été préparés pour le sous-ministre des Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada. En vertu de la Loi sur l'accès à l'information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels, les informations...
    Organisation:
    Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada
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    Listes des notes d'information préparées à l'intention du ministre des Affair...

    Les titres des documents d'information énumérés ci-dessous ont été préparés pour le ministre des Affaires intergouvernementales et du Nord et du Commerce intérieur. En vertu de la Loi sur l'accès à l'information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels, les informations...
    Organisation:
    Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada
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    Listes des notes d'information préparées à l'intention de la ministre des Re...

    Les titres des documents d'information énumérés ci-dessous ont été préparés pour la ministre des Relations Couronne-Autochtones. En vertu de la Loi sur l'accès à l'information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels, les informations personnelles, confidentielles ou reliées à...
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    Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada
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    Résultats de rendement — Crédit d’impôt pour film et vidéo

    Le Bureau de certification des produits audiovisuels canadiens (BCPAC) reçoit des demandes dans le cadre du programme de Crédit d'impôt pour production cinématographique ou magnétoscopique canadienne (CIPC) et du programme de Crédit d'impôt pour services de production cinématographique ou...
    Organisation:
    Patrimoine canadien
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    B1A: Importation d’acier au Canada par code SH, par mois et pays (avec champs...

    Le rapport «B1A: Importation d’acier au Canada par code SH, par mois et pays (avec champs supplémentaires)» est le rapport B1 (voir la définition du rapport B1) avec des champs supplémentaires. Les champs ajoutés sont: pays d'exportation, État d'exportation et port d'entrée.
    Organisation:
    Affaires mondiales Canada
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    Blé/orge et leurs produits dérivés

    L'ensemble de données fournit des renseignements officiels du gouvernement du Canada sur l'importation de blé et d'orge et de leurs produits au Canada soumis aux contrôles prévus par la Loi sur les licences d'exportation et d'importation du Canada (LLEI). Le tableau disponible fournit de...
    Organisation:
    Affaires mondiales Canada
    Formats des ressources:
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    B1 (acier) : par code SH 10, mois et pays

    Ce rapport récapitule toutes les données douanières sur l'acier dont le code du Système harmonisé (SH) est couvert par le Programme de surveillance des importations d'acier (7206 à 7317, sauf 7303, 7307, 7309-11, 7314-16). Le rapport saisit: la description, le pays d'origine, le volume, la valeur...
    Organisation:
    Affaires mondiales Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
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    A1 : Classification de l’industrie de l’acier par mois et pays: Depuis le déb...

    Ce rapport résume toutes les données douanières sur l'acier dont le code du Système harmonisé (SH) appartient à l'un des groupes de classification de l'industrie sidérurgique. Le rapport saisit: la description, le pays d'origine, le volume, la valeur et le prix par tonne.
    Organisation:
    Affaires mondiales Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
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