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69 dossiers trouvés
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    Plan ministériel du portefeuille d'Anciens Combattants Canada

    Le plan ministerial d'Anciens Combattants est presenté au Parlement au printemps de chaque année. Ce rapport fournit aux parlementaires et au grand public canadien de l'information concernant les plans et les priorités du portefeuille sur une période de trois ans. Le rapport inclut également des...
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    Anciens Combattants Canada
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    Listes des notes d'information préparées à l'intention du sous-ministre et mi...

    Les titres des documents d'information énumérés ci-dessous ont été préparés pour le sous-ministre et le ministre des Anciens Combattants Canada. En vertu de la Loi sur l'accès à l'information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels, les informations personnelles,...
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    Anciens Combattants Canada
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    Faits et Chiffres d'Anciens Combattants Canada

    Faits et chiffres d’Anciens Combattants Canada comporte des statistiques réelles et prévues au sujet des vétérans et autres clients d’Anciens Combattants Canada, ainsi que les chiffres reliés aux programmes ministériels et aux services, tels que les dépenses et la participation aux programmes.
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    Anciens Combattants Canada
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    Rapports et documents de recherche

    La Direction de la recherche est chargée de l'élaboration et du transfert de la recherche appliquée et de l'information en vue de favoriser la santé et le mieux-être des anciens combattants, des membres des Forces canadiennes et des leurs familles, ainsi que des membres de la GRC. Nota : Les...
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    Anciens Combattants Canada
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    Anciens Combattants Canada Vérification du courrier centralisé - Avril 2017

    L’initiative de courrier centralisé a été conçue en 2011 pour acheminer tous les documents provenant des vétérans vers un emplacement central, afin de réduire la confusion qu’entraînent chez les membres du personnel et les vétérans les multiples choix d’adresses. Lancé en 2011, le projet de...
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    Anciens Combattants Canada
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    Anciens Combattants Canada Vérification de la numérisation des documents médi...

    L’approbation d’une pension ou d’une indemnité d’invalidité est subordonnée à l’établissement d’un lien entre le service et l’invalidité ou la blessure faisant l’objet de la demande. Les documents médicaux relatifs au service (DMRS) qui sont conservés au ministère de la Défense nationale (MDN), à...
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    Anciens Combattants Canada
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    Anciens Combattants Canada Examen de la marihuana à des fins médicales - Nove...

    Avant l’adoption du Règlement sur la marihuana à des fins médicales (RMFM), le Règlement sur l’accès à la marihuana à des fins médicales (RAMFM) était extrêmement restrictif. En effet, il prévoyait l’accès au cannabis que dans des circonstances limitées, et cet accès devait être autorisé par un...
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    Anciens Combattants Canada
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    Anciens Combattants Canada Évaluation du programme des services de transition...

    L’évaluation du Programme des services de transition de carrière (STC) a été réalisée conformément au Plan approuvé d’évaluation pluriannuel axé sur les risques de 2012-2017 d’Anciens Combattants Canada. Les modalités relatives aux Services de transition de carrière étaient valides jusqu’au 31...
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    Anciens Combattants Canada
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    Vérification du service de téléphonie d'Anciens Combattants Canada - Juin 2016

    Un système de téléphonie efficace et efficient est crucial lorsque le personnel d’Anciens Combattants Canada (ACC) doit fournir des renseignements aux vétérans, à leur famille et aux fournisseurs de services. Le Réseau national des centres d’appels (RNCA) offre un point de contact central aux...
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    Anciens Combattants Canada
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    Anciens Combattants Canada Évaluation du programme d'avantages financiers - S...

    L’évaluation du Programme d’avantages financiers a été effectuée conformément au Plan d’évaluation pluriannuel axé sur les risques de 2014-2019 d’Anciens Combattants Canada. La dernière évaluation du Programme remonte à 2010-2011; elle a été réalisée dans le cadre de l’évaluation globale de la...
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    Anciens Combattants Canada
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