Portail du gouvernement ouvert

Veuillez noter que le Portail d’information ouverte contient un échantillon de publications et de ressources d’information du gouvernement du Canada. Pour consulter d’autres ressources, veuillez visiter Publications du gouvernement du Canada et Bibliothèque et Archives Canada.

Proposez un jeu de données

17 dossiers trouvés
  • Fédérale

    Résultats de rendement — Crédit d’impôt pour film et vidéo

    Le Bureau de certification des produits audiovisuels canadiens (BCPAC) reçoit des demandes dans le cadre du programme de Crédit d'impôt pour production cinématographique ou magnétoscopique canadienne (CIPC) et du programme de Crédit d'impôt pour services de production cinématographique ou...
    Organisation:
    Patrimoine canadien
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Fédérale

    Les apports usuels en sodium et potassium provenant de l’Enquête sur la santé...

    Les données de l’Enquête sur la santé dans les collectivités canadienne 2015 (ESCC) ont été utilisées afin de calculer les apports usuels en sodium et potassium (moyenne et percentiles) par groupe d’âge, sexe et de étape de vie et autres variables.
    Organisation:
    Santé Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
    • TXT
    • HTML
    • XLS
  • Fédérale

    Méthodes officielles de Santé Canada pour traiter des produits du tabac (taba...

    Le Règlement sur les rapports relatifs au tabac pris en vertu de la Loi sur le tabac et les produits de vapotage incorpore par renvoi un certain nombre de méthodes officielles de Santé Canada à appliquer pour traiter des éléments suivants : fumée principale de tabac, fumée secondaire de tabac,...
    Organisation:
    Santé Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
  • Fédérale

    Méthodes officielles de Santé Canada pour traiter des produits du tabac (prép...

    Le Règlement sur les rapports relatifs au tabac pris en vertu de la Loi sur le tabac et les produits de vapotage incorpore par renvoi un certain nombre de méthodes officielles de Santé Canada à appliquer pour traiter des éléments suivants : fumée principale de tabac, fumée secondaire de tabac,...
    Organisation:
    Santé Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
  • Fédérale

    Méthodes officielles de Santé Canada pour traiter des produits du tabac (essa...

    Le Règlement sur les rapports relatifs au tabac pris en vertu de la Loi sur le tabac et les produits de vapotage incorpore par renvoi un certain nombre de méthodes officielles de Santé Canada à appliquer pour traiter des éléments suivants : fumée principale de tabac, fumée secondaire de tabac,...
    Organisation:
    Santé Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
  • Fédérale

    Méthodes officielles de Santé Canada pour traiter des produits du tabac (fumé...

    Le Règlement sur les rapports relatifs au tabac pris en vertu de la Loi sur le tabac et les produits de vapotage incorpore par renvoi un certain nombre de méthodes officielles de Santé Canada à appliquer pour traiter des éléments suivants : fumée principale de tabac, fumée secondaire de tabac,...
    Organisation:
    Santé Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
  • Fédérale

    Méthodes officielles de Santé Canada pour traiter des produits du tabac (fumé...

    Le Règlement sur les rapports relatifs au tabac pris en vertu de la Loi sur le tabac et les produits de vapotage incorpore par renvoi un certain nombre de méthodes officielles de Santé Canada à appliquer pour traiter des éléments suivants : fumée principale de tabac, fumée secondaire de tabac,...
    Organisation:
    Santé Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
  • Fédérale

    Plan de mise en œuvre pour un gouvernement ouvert (PMOGO) - Office des transp...

    Le Plan de mise en œuvre pour un gouvernement ouvert (PMOGO) de l’Office des transports du Canada (OTC) décrit les plans de l’Agence visant à se conformer progressivement à la Directive sur le gouvernement ouvert d’ici 2020, conformément à l’échéancier de la directive. On y décrit également les...
    Organisation:
    Office des transports du Canada
    Formats des ressources:
    • DOCX
    • PDF
    • HTML
You can also access this registry using the API (see Documentation de l'API).