Portail du gouvernement ouvert

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7 dossiers trouvés
  • Fédérale

    Charte canadienne des droits et libertés en différentes langues

    Vous pouvez télécharger, sauvegarder et imprimer la Charte canadienne des droits et libertés en différentes langues (format PDF). Les versions autres que l'anglais ou le français sont considérées comme des documents promotionnels; elles ne doivent pas être considérées comme traductions officielles.
    Organisation:
    Patrimoine canadien
    Formats des ressources:
    • PDF/UA
  • Fédérale

    Listes des notes d'information préparées à l'intention du sous-ministre des R...

    Les titres des documents d'information énumérés ci-dessous ont été préparés pour le sous-ministre des Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada. En vertu de la Loi sur l'accès à l'information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels, les informations...
    Organisation:
    Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
  • Fédérale

    Listes des notes d'information préparées à l'intention du ministre des Affair...

    Les titres des documents d'information énumérés ci-dessous ont été préparés pour le ministre des Affaires intergouvernementales et du Nord et du Commerce intérieur. En vertu de la Loi sur l'accès à l'information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels, les informations...
    Organisation:
    Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
  • Fédérale

    Listes des notes d'information préparées à l'intention de la ministre des Re...

    Les titres des documents d'information énumérés ci-dessous ont été préparés pour la ministre des Relations Couronne-Autochtones. En vertu de la Loi sur l'accès à l'information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels, les informations personnelles, confidentielles ou reliées à...
    Organisation:
    Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
  • Fédérale

    Un plan aux fins d’expérimentation au ministère du Patrimoine canadien

    Le présent plan établit notre approche en matière d’intégration de l’expérimentation dans tous les aspects de nos principales activités. Tous les programmes de financement visent l’expérimentation afin de mettre à l’essai, de mesurer et de comparer l’efficacité de nouvelles approches. Tous nos...
    Organisation:
    Patrimoine canadien
    Formats des ressources:
    • PDF/UA
  • Fédérale

    Plan national d'investissements en infrastructure des Premières nations

    Affaires indiennes et du Nord Canada (AINC), en partenariat avec les Premières nations, élaborent tous les ans un plan d’investissements en infrastructure des Premières nations (PIIPN) pour planifier les investissements de manière stratégique à court et à moyen terme. Ce plan établira les assises...
    Organisation:
    Affaires autochtones et du Nord Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
  • Fédérale

    Rapport annuel : Pétrole et gaz du Nord.

    Fournit des détails sur l’administration, l’exploration et la mise en valeur des ressources pétrolières et gazières dans les Territoires du Nord-Ouest, au Nunavut et dans les régions extracôtières du Nord. Il porte sur les activités du secteur, la gestion, l’exploration, la mise en valeur et la...
    Organisation:
    Affaires autochtones et du Nord Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
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