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    Projet de 2012 sur les poissons marins de la mer de Beaufort – Stations d'éch...

    Du 5 août au 3 septembre 2012, Pêches et Océans Canada a effectué un relevé initial des poissons marins et de leurs habitats sur le plateau et le talus canadien de la mer de Beaufort. L’échantillonnage a été effectué à partir du F/V Frosti à 28 stations réparties le long de quatre transects. Un...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
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    Programme des pêches sentinelles avec engins fixes - nord du golfe du Saint-L...

    En place depuis 1994 dans l’est du Canada, le programme des pêches sentinelles résulte d'une collaboration entre Pêches et Océans Canada (MPO) et des pêcheurs commerciaux. Dans le cadre de ce programme, des contrats sont octroyés par appel d’offres à des pêcheurs afin de réaliser des activités de...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
    Formats des ressources:
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    Programme des pêches sentinelles avec engins mobiles - nord du golfe du Saint...

    En place depuis 1994 dans l’est du Canada, le programme des pêches sentinelles résulte d'une collaboration entre Pêches et Océans Canada (MPO) et des pêcheurs commerciaux. Dans le cadre de ce programme, des contrats sont octroyés par appel d’offres à des pêcheurs afin de réaliser des activités de...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
    Formats des ressources:
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    Relevé multidisciplinaire annuel d'évaluation de poissons de fond et de creve...

    Pêches et Océans Canada (MPO) réalise annuellement un relevé scientifique multidisciplinaire avec un chalut de fond dans l’estuaire et le nord du golfe du Saint-Laurent depuis 1978. Au fil des années ce relevé a été effectué à bord de quatre navires: le NM Gadus Atlantica (1978-1994), le NM Lady...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
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    Plan de mise en oeuvre pour un gouvernement ouvert - Affaires étrangères, Com...

    Le document du Plan de Mise en Oeuvre Pour un Gouvernement Ouvert décrit les activités prévues du MAECD et les produits livrables correspondants en fonction des exigences de la Directive sur le gouvernement ouvert, afin d’obtenir une conformité complète avant la date limite de mise en œuvre en...
    Organisation:
    Affaires mondiales Canada
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    Recherche en un coup d’oeil : Sondage national sur la justice de 2017 - Commi...

    La plupart des Canadiens pensent que des lignes directrices sur la détermination de la peine offrent le meilleur gage d’équité et d’uniformité. Ils sont également nombreux à penser que le Canada aurait tout intérêt à mettre sur pied une commission sur la détermination de la peine, dont le plus...
    Organisation:
    Ministère de la Justice Canada
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    2016 Sondage national sur la justice: le système canadien de justice pénale: ...

    En appui à l’élaboration de politiques, à l’engagement du public et aux communicationspubliques, le ministère de la Justice, conformément à son mandat, commande périodiquement la tenue de sondages nationaux afin de mieux comprendre les perceptions, la compréhension et les priorités des Canadiens...
    Organisation:
    Ministère de la Justice Canada
    Formats des ressources:
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    • DOC
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    Recherche en bref - Justice réparatrice

    La justice réparatrice (JR) est une approche de justice axée sur l'examen des torts causés par le crime en tenant le délinquant responsable de ses actes et en donnant aux parties directement touchées par un crime (victime(s), délinquant et collectivité) l'occasion de déterminer leurs besoins...
    Organisation:
    Ministère de la Justice Canada
    Formats des ressources:
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    Plan de mise en oeuvre pour un gouvernement ouvert - Commission des libératio...

    Ce document décrit le plan de notre ministère en vue d’exécuter des activités et des produits livrables qui satisfont aux exigences de la Directive sur le gouvernement ouvert afin d’en arriver à la pleine conformité d’ici à la date limite de la mise en œuvre, en mars 2020.
    Organisation:
    Commission des libérations conditionnelles du Canada
    Formats des ressources:
    • DOCX
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    Recherche en un coup d'oeil: Pouvoir discrétionnaire en matière de déterminat...

    En majorité, les Canadiens aimeraient qu’on accorde aux juges un certain pouvoir discrétionnaire et de la souplesse en matière de détermination de la peine. Les autres constats: La vaste majorité des Canadiens (95 %) estiment que pour en arriver à des peines justes et appropriées pour les...
    Organisation:
    Ministère de la Justice Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
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