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14 dossiers trouvés
  • Programme de monitorage de la zone Atlantique (PMZA)

    Le PMZA vise à collecter et analyser l'information biologique, chimique et physique recueillie sur le terrain afin de (1) caractériser et comprendre les causes de la variabilité océanique aux échelles saisonnières, interannuelles et décadales, (2)fournir les ensembles de données...
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    Pêches et Océans Canada
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  • Avis de planification de la prévention de la pollution

    Les avis de planification de la prévention de la pollution (P2) publiés dans la Gazette du Canada en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement, 1999 (LCPE) obligent légalement les personnes visées à élaborer et à exécuter un plan de prévention de la pollution pour des...
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    Environnement et Changement climatique Canada
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  • Dichlorométhane - Avis P2

    Cet avis s'appliquait aux propriétaires d'installations prenant part à certaines activités nécessitant l'utilisation de 1 000 kg ou plus de dichlorométhane par année. Cet avis était en vigueur du 29 novembre 2003 au 31 décembre 2005 pour les personnes qui utilisaient le dichloromethane dans les...
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    Environnement et Changement climatique Canada
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  • Usines de textile qui utilisent des procédés de traitement au mouillé (nonylp...

    Cet avis s'appliquait aux propriétaires d'usines de textile qui fabriquaient des textiles en utilisant des procédés de traitement au mouillé, du nonylphénol et ses dérivés éthoxylés, et rejetaient leurs effluents, à un débit journalier de plus de 30 m3, vers une installation extérieure de...
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    Environnement et Changement climatique Canada
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  • Siloxane D4 dans les effluents industriels - Avis P2

    Cet avis s'applique aux propriétaires d'installations qui fabriquent ou utilisent plus de 100 kg de siloxane D4 (seul ou dans un mélange), rejettent des effluents contenant du siloxane D4 et participent aux activités décrites dans l'avis. Cet avis est en vigueur depuis le 2 juin 2012 pour les...
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    Environnement et Changement climatique Canada
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  • Nonylphénol et de ses dérivés éthoxylés contenus dans des produits - Avis P2

    Cet avis s'appliquait aux propriétaires d'installations qui fabriquaient ou importaient au Canada des savons, des produits de nettoyage ou des auxiliaires pour les procédés de l'industrie textile ou l'industrie des pâtes et papiers. Cet avis était en vigueur du 4 décembre 2004 au 31 décembre...
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    Environnement et Changement climatique Canada
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  • Résidus d'amalgames dentaires (mercure) - Avis P2

    Cet avis s'applique aux propriétaires de cabinets dentaires qui effectuent des procédures en lien avec des amalgames dentaires ou du mercure élémentaire. Cet avis est en vigueur depuis le 8 mai 2010 pour les propriétaires ayant un établissement de soins dentaires. Bien que les installations...
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    Environnement et Changement climatique Canada
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  • Bisphénol A dans les effluents industriels - Avis P2

    Cet avis s'applique aux propriétaires d'installations qui fabriquent ou utilisent plus de 100 kg de bisphénol A par année (seul ou dans un mélange), rejettent des effluents contenant du bisphénol A et participent aux activités décrites dans l'avis. Cet avis est en vigueur depuis le 14 avril 2012...
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    Environnement et Changement climatique Canada
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  • Secteur des mousses de polyuréthane et autres mousses plastiques (à l'excepti...

    Cet avis s'applique aux propriétaires d'installations dans le secteur des mousses de polyuréthane et autres mousses plastiques qui achètent, importent au Canada ou utilisent 100 kg ou plus de diisocyanates de toluène par année, et participent aux activités décrites dans l'avis. Cet avis est en...
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    Environnement et Changement climatique Canada
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  • Installations de préservation du bois (certaines substances toxiques) - Avis P2

    Cet avis s'appliquait à cinq installations qui utilisaient des produits de préservation du bois contenant les substances toxiques décrites dans l'avis. Cet avis était en vigueur du 22 octobre 2005 au 31 décembre 2005. Cet avis est maintenant terminé. Pour plus d’information, veuillez-vous...
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    Environnement et Changement climatique Canada
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