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11 dossiers trouvés
  • Données ouvertes

    Monts sous-marins du nord-est de l’océan Pacifique

    Les monts sous-marins ont été désignés comme des zones d’importance écologique et biologique (ZIEB) en raison de leur océanographie et de leur écologie uniques; ils servent fréquemment de sites de pêche, ainsi que d’habitat pour un certain nombre d’espèces dont la conservation est préoccupante....
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
    Formats des ressources:
    • ESRI REST
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    • FGDB/GDB
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  • Données ouvertes

    Rapport annuel au Parlement sur l’application de la Loi sur la protection des...

    Le présent rapport annuel a été rédigé en vertu de l'article 72 de la Loi, selon lequel des rapports annuels sur la protection des renseignements personnels doivent être déposés au Parlement.
    Organisation:
    Commission civile d'examen et de traitement des plaintes relatives à la Gendarmerie royale du Canada
    Formats des ressources:
    • PDF
  • Information ouverte

    apport Annuel au Parlement en vertu de la Loi sur la protection des renseigne...

    La Loi sur la protection des renseignements personnels donne aux membres du public le droit d’accéder aux renseignements qui les concernent et de demander une correction de ces renseignements que possèdent des institutions fédérales. La Loi impose également des obligations strictes associées à la...
    Organisation:
    Commission des libérations conditionnelles du Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
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  • Information ouverte

    Rapport annuel 2006-2007 de l'Agence spatiale canadienne (ASC) au Parlement s...

    La Loi sur l'accès à l'information et la Loi sur la protection des renseignements personnels (AIPRP) sont entrées en vigueur le 1er juillet 1983. La Loi sur l'accès à l'information donne aux Canadiens, aux résidents permanents et à toute personne présente au Canada, un droit général d'accès à...
    Organisation:
    Agence spatiale canadienne
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
  • Information ouverte

    Rapports annuels de l'Agence spatiale canadienne (ASC) au Parlement sur l'adm...

    La Loi sur la protection des renseignements personnels est entrée en vigueur le 1er juillet 1983. La Loi sur la protection des renseignements personnels a pour objet de compléter la législation canadienne en matière de protection des renseignements personnels relevant des institutions fédérales...
    Organisation:
    Agence spatiale canadienne
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
  • Divulgation proactive

    Rapports annuels au Parlement du Conseil national de recherches Canada : Loi ...

    Conformément à l'article 72 de la Loi sur la protection des renseignements personnels, le rapport annuel sur l'application de la Loi sur la protection des renseignements personnels par le Conseil national de recherches Canada (CNRC) décrit comment le CNRC s'est acquitté de ses responsabilités en...
    Organisation:
    Conseil national de recherches Canada
    Formats des ressources:
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  • Divulgation proactive

    Cahier d’information janvier 2020 Dominic LeBlanc

    Pour fournir un aperçu de la Commission de la fonction publique du Canada à l’attention de l’honorable Dominic LeBlanc, président du Conseil privé de la Reine pour le Canada.
    Organisation:
    Commission de la fonction publique du Canada
    Formats des ressources:
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    • PDF
  • Information ouverte

    Rapports de vérification interne 2017

    Le mandat de la fonction d’audit interne de Justice Canada est d'aider Justice Canada à atteindre ses objectifs stratégiques en utilisant une approche systématique et rigoureuse pour évaluer et améliorer de façon continue ses processus de gestion des risques, de contrôle interne et de...
    Organisation:
    Ministère de la Justice Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
  • Information ouverte

    Techniques d'enquête - Juin 2016, vol. 42, n° 1

    La revue publie des articles sur les divers aspects des méthodes statistiques qui intéressent un organisme statistique comme, par exemple, les problèmes de conception découlant de contraintes d'ordre pratique, l'utilisation de différentes sources de données et de méthodes de collecte, les erreurs...
    Organisation:
    Statistique Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
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