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Portail du gouvernement ouvert

Veuillez noter que le Portail d’information ouverte contient un échantillon de publications et de ressources d’information du gouvernement du Canada. Pour consulter d’autres ressources, veuillez visiter Publications du gouvernement du Canada et Bibliothèque et Archives Canada.

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15 dossiers trouvés
  • Fédérale

    Cahier d’information janvier 2020 Dominic LeBlanc

    Pour fournir un aperçu de la Commission de la fonction publique du Canada à l’attention de l’honorable Dominic LeBlanc, président du Conseil privé de la Reine pour le Canada.
    Organisation:
    Commission de la fonction publique du Canada
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    Rapports annuels de l'Agence spatiale canadienne (ASC) au Parlement sur l'adm...

    La Loi sur la protection des renseignements personnels est entrée en vigueur le 1er juillet 1983. La Loi sur la protection des renseignements personnels a pour objet de compléter la législation canadienne en matière de protection des renseignements personnels relevant des institutions fédérales...
    Organisation:
    Agence spatiale canadienne
    Formats des ressources:
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  • Fédérale

    Plan de mise en oeuvre pour un gouvernement ouvert - Commission des libératio...

    Ce document décrit le plan de notre ministère en vue d’exécuter des activités et des produits livrables qui satisfont aux exigences de la Directive sur le gouvernement ouvert afin d’en arriver à la pleine conformité d’ici à la date limite de la mise en œuvre, en mars 2020.
    Organisation:
    Commission des libérations conditionnelles du Canada
    Formats des ressources:
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    Rapports annuels au Parlement du Conseil national de recherches Canada : Loi ...

    Conformément à l'article 72 de la Loi sur la protection des renseignements personnels, le rapport annuel sur l'application de la Loi sur la protection des renseignements personnels par le Conseil national de recherches Canada (CNRC) décrit comment le CNRC s'est acquitté de ses responsabilités en...
    Organisation:
    Conseil national de recherches Canada
    Formats des ressources:
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  • Fédérale

    Rapports de vérification interne 2017

    Le mandat de la fonction d’audit interne de Justice Canada est d'aider Justice Canada à atteindre ses objectifs stratégiques en utilisant une approche systématique et rigoureuse pour évaluer et améliorer de façon continue ses processus de gestion des risques, de contrôle interne et de...
    Organisation:
    Ministère de la Justice Canada
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    Sondage initial sur la compréhension et la sensibilisation en matière de comm...

    Les commotions cérébrales liées au sport constituent un enjeu de santé publique en raison de leur fréquence et de leurs conséquences potentielles à court et à long terme, y compris les symptômes cognitifs, émotionnels et physiques et, lorsqu'elles ne sont pas détectées, même la mort. Cette...
    Organisation:
    Agence de la santé publique du Canada
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  • Fédérale

    Précis des faits - Tendances relatives à la population carcérale d’âge adulte...

    La présente fiche d’information se fonde sur des données obtenues par l’intermédiaire de demandes d’information particulière adressées au Service correctionnel du Canada (SCC) et à Statistique Canada (recensement). Elle examine le nombre et le taux de délinquants d’âge adulte incarcérés dans un...
    Organisation:
    Ministère de la Justice Canada
    Formats des ressources:
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  • Fédérale

    Précis des faits - Tendances chez les délinquants adultes sous responsabilité...

    La présente fiche d’information repose sur les données obtenues au moyen de demandes spéciales présentées au Service correctionnel du Canada (SCC) et à Statistique Canada (Recensement). Elle examine le nombre et le taux des délinquants adultes sous responsabilité fédérale faisant l’objet d’une...
    Organisation:
    Ministère de la Justice Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
  • Fédérale

    Les commotions cérébrales dans le sport

    Infographie sur traumatismes crâniens liés au sport et aux activités récréatives chez les enfants et les jeunes au Canada.
    Organisation:
    Agence de la santé publique du Canada
    Formats des ressources:
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    • PDF
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