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7 dossiers trouvés
  • Information ouverte

    Minutes du Comité consultatif autochtone (2021)

    Le Comité consultatif autochtone fournit à l’Agence d’évaluation d’impact du Canada (Agence) des conseils d’experts en vue de l'élaboration de politiques et de documents d'orientation pour le nouveau système d’évaluation d’impact . Un appel de candidatures pour le Comité a eu lieu du 21 août au 7...
    Organisation:
    Agence d'évaluation d'impact du Canada
    Formats des ressources:
    • PDF
  • Information ouverte

    Minutes du Comité consultatif autochtone (2020)

    Le Comité consultatif autochtone fournit à l’Agence d’évaluation d’impact du Canada (Agence) des conseils d’experts en vue de l'élaboration de politiques et de documents d'orientation pour le nouveau système d’évaluation d’impact . Un appel de candidatures pour le Comité a eu lieu du 21 août au 7...
    Organisation:
    Agence d'évaluation d'impact du Canada
    Formats des ressources:
    • PDF
  • Information ouverte

    Minutes du Comité consultatif autochtone (2019)

    Le Comité consultatif autochtone fournit à l’Agence d’évaluation d’impact du Canada (Agence) des conseils d’experts en vue de l'élaboration de politiques et de documents d'orientation pour le nouveau système d’évaluation d’impact . Un appel de candidatures pour le Comité a eu lieu du 21 août au 7...
    Organisation:
    Agence d'évaluation d'impact du Canada
    Formats des ressources:
    • PDF
  • Information ouverte

    Procès-verbaux de la réunion du Comité consultatif autochtone (2021)

    Le Comité consultatif autochtone fournit à l’Agence d’évaluation d’impact du Canada (Agence) des conseils d’experts en vue de l'élaboration de politiques et de documents d'orientation pour le nouveau système d’évaluation d’impact . Un appel de candidatures pour le Comité a eu lieu du 21 août au 7...
    Organisation:
    Agence d'évaluation d'impact du Canada
    Formats des ressources:
    • PDF
  • Information ouverte

    Procès-verbaux de la réunion du Comité consultatif autochtone (2020)

    Le Comité consultatif autochtone fournit à l’Agence d’évaluation d’impact du Canada (Agence) des conseils d’experts en vue de l'élaboration de politiques et de documents d'orientation pour le nouveau système d’évaluation d’impact . Un appel de candidatures pour le Comité a eu lieu du 21 août au 7...
    Organisation:
    Agence d'évaluation d'impact du Canada
    Formats des ressources:
    • PDF
  • Information ouverte

    Procès-verbaux de la réunion du Comité consultatif autochtone (2019)

    Le Comité consultatif autochtone fournit à l’Agence d’évaluation d’impact du Canada (Agence) des conseils d’experts en vue de l'élaboration de politiques et de documents d'orientation pour le nouveau système d’évaluation d’impact . Un appel de candidatures pour le Comité a eu lieu du 21 août au 7...
    Organisation:
    Agence d'évaluation d'impact du Canada
    Formats des ressources:
    • PDF
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    Rapport du Groupe indépendant d’experts sur le journalisme et la presse écrite

    Le Groupe indépendant d'experts sur le journalisme et la presse écrite présente son rapport final ainsi que des recommandations pour la mise en œuvre efficace et équitable des mesures fiscales à l'appui des médias d'information canadiens énoncées dans le budget de 2019.
    Organisation:
    Patrimoine canadien
    Formats des ressources:
    • HTML
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